Bruno X... et Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. Claude X..., les conclusions de M.

Bruno, - LA SOCIETE SEITA, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 2 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef d'infractions

du Code du travail, 121-3 et 222-19 alinéa 1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bruno

production devant le tribunal arbitral, d'éléments de preuve mensongers, afin de surprendre son attention ; qu'en l'espèce, l'information a établi que les ayants droit des sociétés Frontier AG Bern et Brunner

regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs » et « bruns

regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs » et « bruns

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 octobre 1996 par le tribunal de grande instance de Reims (1re Chambre civile), au profit du directeur général des Impôts, domicilié

, émanation de Rassemblement National Populaire de Marcel Y..., qu'il admirait et dont il rejoindra le parti ; que membre du service d'ordre des JNP, il a participé dans plusieurs villes de France à la

Bruno X..., 2 / Mme Josette Y..., épouse séparée de corps de M.

Bruno apparaît incapable d'élaborer plusieurs phrases et ne peut former que quelques mots en lettres majuscules ou écriture bâton.

Bruno, Pierre, Jacques X..., 2 / Mme Y..., épouse X..., demeurant tous deux à Bordeaux (Gironde), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er décembre 1993, où étaient

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,17 mai 2006), que la société Or brun, titulaire d'une marque communautaire

Poullain, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... étaient titulaires de plusieurs comptes de dépôt et de titres auprès de la Banque populaire

X..., gérant de la société World company international (la société), a ouvert, en novembre 2004, un compte courant au nom de cette société dans les livres de la Banque populaire Lorraine-Champagne (la

Nicot, Vigneron, Leclercq, Dumas, Léonnet, Poullain, Métivet, conseillers, Mme Geerssen, M. Huglo, Mme Mouillard, conseillers référendaires, M.

Bruno, 1) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 12 juillet 1994 rejetant sa requête en annulation d'actes ; 2) contre l'arrêt de la chambre d'accusation

Bruno Z..., demeurant ..., 3 / de M.