Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [E] [J], et les observations de la SCP Spinosi, avocats de MM.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-14.569 Demandeur(s) : l'Entreprise de sondages de [Localité 9] et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor

Violeau, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [I] [H], et les conclusions de M.

Dary, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [N] [E], et les conclusions de M.

[W] Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la société LH aviation et autres Ordonnance : 60923 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 mars 2014), que se fondant sur un acte notarié de prêt consenti à la SCI Lani

Seys, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [S] [R], et les conclusions de M.

de la société Easyburo, 10°/ à la société Guinier génie climatique, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 15], venant aux droits de la société Europ'Air, 11°/ à la société Lafi

Seys, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [D] [R], et les conclusions de M.

Seys, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [J] [H], et les conclusions de M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi n° S 17-12.595 par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour M. X....

Pourvoi n° : G 23-12.979 Demandeur(s) : la société Extha Ouest Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société Les Horbouts I et autres Avocat(s) : la SCP Célice

Seys, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [E] [Z], et les conclusions de M.

dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Networkeen, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée World Wide Speaking, 3°/ à la société Ajilink Labis

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan et de la SCP Celice, Texidor et Périer, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [L] [O], et les conclusions de M.

anciennement dénommée Taylor Nelson Sofres, 2°/ à la société Entreprise de sondages de Paris, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Ajilink - Labis

Mazars, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la SMABTP et de la société Santerne, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie Allianz assurance, les conclusions de

Hill, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [H] [B], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Thomas, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [E] [A], et les conclusions de M.