Camille Hamen, à l'effet notamment d'"agir en responsabilité contre auteurs de ces pertes et avaries, donner tous reçus et quittances", 3 ) une délégation de signatures du 11 décembre 1986 de la compagnie

le pourvoi formé par : Le PROCUREUR GENERAL près la Cour d'appel de LIMOGES, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite Cour en date du 25 juin 1991 qui, dans l'information suivie contre Camille

1992 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Z..., sise Tour GAN, 16, place de l'Iris, Courbevoie (Hauts-de-Seine), 2 / de la société de droit anglais Camel

Jean-Camille, - Z...

; Attendu que les prévenus ont fait valoir que la publicité litigieuse relevait de la dérogation prévue par l'article L. 355-26, alinéa 2, du Code de la santé publique aux motifs que les montres "Camel

le sentiment qu'ils se cachaient ; qu'elle a reconnu formellement des jeunes du quartier qu'elle connaissait, parmi lesquels Mourad X... mais aussi Hafnaoui F...

Auguste, aux droits de FAUCHER Camille, décédé, - LA COMPAGNIE MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (M.A.A.F.), partie intervenante, - 2°/ L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie intervenante

et conservés avant destruction, par un marquage spécial, ou tout autre moyen de nature à lever toute ambiguïté sur le fait qu'il n'était pas destiné à la vente et ce d'autant plus qu'en l'espèce des cailles

civile professionnelle TIFFREAU et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE GALEC, - LA SOCIETE AUDIS

" dans diverses situations de la vie courante, les dessins étant accompagnés de messages faits pour amuser les acheteurs, notamment les jeunes, par exemple, "qui est aussi l'idole des filles ?"

intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que s'est déroulée, en 1993 et 1994, une campagne de publicité en faveur des montres Camel

Camille, veuve B..., - B... Stéphane, - B... Jérôme, ès qualités d'héritiers de B...

lui avait fait promettre le silence sur ces faits et s'était engagée en échange à ne plus se trouver seule en présence de son oncle ; que les mêmes confidences ont été reçues durant l'année 2000 par Camille

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE CAMILLE ET ANTOINE X...

, et de la marque "Camille et Camille" déposée le 22 mai 2001 dans les classes 14 et 26, sous le n° 01 3 101 740 ; que la société Camille et Lucie est titulaire de la marque "Camille CL Lucie" déposée

Camille Y... et que la bande de terrain litigieuse, qui constituait le principal accès à la propriété de M.

Camille P. était propriétaire d'une moitié indivise, mais en nue-propriété seulement, d'immeubles appartenant pour l'autre moitié à M.

avec la société Camille D avaient été annulées, sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si les clauses de non-concurrence dont se prévalait la société Camille D étaient nulles, la cour d'appel

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 mars 1994), que Camille Y... est décédé en laissant un testament qui comporte la disposition suivante quant

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président et rapporteur, MM. A..., Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M.