F... d'Onofrio, demeurant à Cadolive (Bouches-du-Rhône), quartier Saint-Joseph, en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit

Caroline, née CORNELIO, demeurant ...

EN TIRANT SUR LUI AVEC UNE CARABINE QUI, APPARTENANT A BOSCH, AVAIT ETE OFFERTE A CELUI-CI PAR DE MATHAN ; QUE X...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 23-14.422 Demandeur(s) : la caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône Avocat

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 23-10.791 Demandeur(s) : la société Transdev Bouches-du-Rhône Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre

[C] [F] [W] représenté par : la SCP Zribi et Texier Défendeur : Le Président du Conseil départemental des Bouches du Rhône et le Conseil départemental des Bouches du Rhône - Direction Générale Adjointe

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

, au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône - DGAS 13- cellule MNA, ainsi qu'au procureur général près la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.

[K] et autre Avocat(s) : la SAS Hannotin avocats Ordonnance : 61497 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président

, au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône-DGAS ainsi qu'au procureur général près la Cour d'appel d'Aix-en-provence.

COUR DE CASSATION Paris, le 12 juin 2025 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31918 Pourvoi N° : B 25-14.982 Demandeur : Département des Bouches-du-Rhône - DGAS13

COUR DE CASSATION Paris, le 31 juillet 2025 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31928 Pourvoi N° : C 25-17.214 Demandeur : : Le département des Bouches-du-Rhône

_________ [N] Pourvoi n° : J 23-18.385 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône

16.576 Demandeur(s) : Mme [K] Avocat(s) : la SAS Hannotin avocats Défendeur(s) : la direction régionale des finances publiques de Provence-Alpes- Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône

Pourvoi n° : C 22-18.904 Demandeur(s) : Mme [M], ès qualités Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône

[Y] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône et autre Ordonnance : 50771 ORDONNANCE

[O] et autres Avocat(s) : la SAS Hannotin avocats Défendeur(s) : la direction régionale des finances publiques de Provence-Alpes- Côte d'Azur et département des Bouches-du-Rhône et autre

Odesi Pourvoi n° : C 22-14.166 Demandeur(s) : la société Carrefour hypermarchés Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie - Bouches

Pourvoi n° : P 24-17.036 Demandeur(s) : la société Aixper'F Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône

__________ Odech Pourvoi n° : Y 24-20.196 Demandeur(s) : Mme [R] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône