Alpins, 73200 Albertville, 8 / de la société Ragoucy, société anonyme, dont le siège est ..., 9 / de l'Entreprise A et F Imbert, dont le siège est ..., 10 / de l'Entreprise Abelli, dont le siège

El Hachemi, demeurant ..., en cassation des arrêts rendus le 15 février 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale) au profit de la société Hôtel Beach Regency, devenu Hôtel Abela

B... se sont rendus chez Abdelhassine Y... alors que ce dernier résidait à Chilly-Mazarin ; qu'Ali X..., réveillé à 5 heures du matin par un tiers parlant français lui demandant d'aller prendre en charge

le 14 février 1984, à Abu Dhabi, un contrat de travail d'un an à compter du 1er février 1984, en qualité de directeur adjoint, avec la société de droit local Sartec Abu Dhabi, filiale de la société Abela

qu'à la suite de l'accident à Biguglia il avait été conduit chez une personne dont il refusait de donner le nom qui lui avait fourni des vêtements de rechange et avait jeté les siens ; que son frère Abdelali

Abdelali, - Y...

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la Société foncière et agricole du Delta du Rhône Abecassis

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 105 DU CODE DE COMMERCE ; ATTENDU QUE, SELON LES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE " GROUPAGES ABECASSIS " EXPEDIA PAR CHEMIN DE FER, DE MARSEILLE A PARIS

pour l'exercice de l'activité professionnelle ; que l'exécution des travaux a été confiée, par la société OMLB architecture, maître d'oeuvre, à divers locateurs d'ouvrage, dont notamment la société Abella

X..., assuré par la société Assurances générales de France (AGF), chargé la société Ablast, assurée par la société d'Assurance mutuelle Thelem Assurances, des travaux de ravalement (décapage et mise en

Ould Noueygued aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Abdellahi Ould Noueygued, la condamne à payer à M.

Abdelaali, demeurant ... (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1986 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Y...

X..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1994 par la cour d'appel de Rennes (4ème Chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) du Parc, rue Pierre Abélard,

, situé 2 boulevard du 4 septembre BP26 38 501 VOIRON ; qu'aux termes de l'article 14 de cet accord, il est prévu que « Le Cabinet ABELA prendra à sa charge la défense juridique de ses adhérents ainsi

Jean Abecassis, 8 / à M. Jean-Louis Acquaviva, 9 / à la société GAN, 10 / à M.

l'article II, D, 5°, c, de la convention fédérale du 16 avril 1996 homologuée par le décret n° 96-902 du 15 octobre 1996 portant approbation du statut des agents généraux d'assurance, stipule à la charge

avenue de Rochester, 35000 Rennes, 2 / de M. le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de Rennes, domicilié en son Parquet au Palais de Justice, Cité Judiciaire 7, rue Pierre Abélard

cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ABBASSI