diverses personnes figurant sur une liste présentée par Fabrice Y..., qui avait réglé en espèces le montant des cotisations correspondantes ; qu'elles avaient été ensuite distribuées par X... dans les boîtes

constitution de partie civile portée en 1995 par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens, Yves Y..., gérant de la société Vitarmonyl, Alain X..., président de la société Beiersdorf Nivéa, et Christian

D'ORIMOND, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 11 janvier 1990, qui, dans les poursuites exercées contre Patrick Z..., Christian C..., Martine

vous voyez ici sur cette photographie, vous aurez les photographies, démontre que ce n'est pas le boîtier sous scellé judiciaire" ; qu'il affirme par là deux choses : que Claude Y... a substitué les boîtes

Bertrand XZ..., demeurant ..., 30°/ de Mme Sandrine XA..., La Tienda, demeurant ..., 31°/ de Mme Christine XB..., demeurant ..., 32°/ de M.

prévenu en la même qualité, lequel ne saurait se plaindre d'avoir été confronté avec un témoin accusateur alors que lui-même était assisté de son avocat ; "alors, d'une part, que l'avis de Marie-Christine

Christian,- Z...

moyen unique de cassation pris de la violation des articles 334, alinéa 1,1 , 2 , 5 , 6 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian

ou sa couleur - Roland Z... a fait état d'une boîte de Cognac rouge alors que les autres personnes qui ont déclaré l'avoir vue ont fait état d'une boîte de whisky, métallisée grise polir Christian B..

d'autres d'origines différentes, dans une vitrine d'où elles ont été extraites par une vendeuse ; " qu'il ressort de ces constatations que, étant observé que les boîtes des Parfums Christian Dior ne

voitures automobiles ; que la première a pris feu et a été projetée sur une troisième ; que Brigitte Y... et sa fille Z..., occupantes du premier véhicule, Corinne A..., passagère du second, et Marie-Christine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Christiane A..., veuve Z..., demeurant ..., 2 / Mlle Catherine

Z... dans sa boîte aux lettres ; Leonel X... a été formellement reconnu par une voisine, alertée par le déclenchement de l'alarme, comme étant l'incendiaire ; Leonel X... nie être l'auteur de cet incendie

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 janvier 2010), qu'à la suite du décès, survenu le 26 novembre 2001, de Christian

Christine, - Z...

Philippe Duthu, demeurant 8, impasse Marcel Aymé, 87110 Bosmie-l'Aiguille, 37 / M.

X... figurait sur la porte et la boîte aux lettres, la cour d'appel a violé l'article 656 du code de procédure civile ; Mais attendu que c'est à juste titre que la cour d'appel a retenu que la mention

Christian X..., domicilié [...] , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Bayonne, dont le siège est [...] , 3°/ à la société TI group automotive systems, société par actions simplifiée