Christiane, Marguerite, Gabrielle, épouse X..., demeurant ...

A..., Luc B..., Christian C... et Gabriel D..., et a condamné Bernard X... seul au paiement de ces sommes ; "aux motifs expressément adoptés qu'en conséquence, il y a lieu de condamner in solidum Bernard

Fabrice, Jean, Gabriel XQ..., demeurant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 45 ) de M.

Anastase XZ..., Gabriel XZ..., Joël XZ..., Marc XZ..., Georges XB..., Mme Sylvie XC..., MM.

Christian, - Z...

sécurité sociale a débouté la CMSA de sa demande en répétition de l'indu formée à l'encontre de celle-ci ; que la Caisse ayant ultérieurement assigné Mme Y... et les deux enfants du de cujus, Mme Christiane

Jeannine D..., épouse M..., tante maternelle de Gabriel X... ainsi que Claudine M..., cousine germaine de Gabriel X..., née en 1985, et Christian M..., oncle par alliance de Gabriel X..., sont entendus

Christian X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Gabriel et Alexandre X..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Christiane A..., veuve Z..., demeurant ..., 2 / Mlle Catherine

Christian YB..., demeurant ..., 53 / M. Christian YT..., demeurant ..., 54 / M. Jacky YG..., demeurant ..., 55 / M. Bruno ZI..., demeurant ..., 10390 Verrières, 56 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / à Mme Christiane Collin, domiciliée 40 chemin de Montgay, 69270 Fontaine-sur-Saône, 24 / à Mme Simone

Mario F..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n° J 94-44.314 formé par Mme Gabrielle B..., demeurant ..., VI - Sur le pourvoi n° K 94-44.315 formé par M.

Christian A..., demeurant Crique Marguerite à Roura (Guyane française), 8°/ M. Gabriel D..., demeurant Crique Marguerite à Roura (Guyane française), 9°/ M.

Alain et Christian X..., les conclusions de M. Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre MM.

Gabriel Y..., de cultiver les terres et de s'acquitter d'une certaine somme ; qu'en 2011 M.

Dominique et Christian Z..., les deux autres fils de Gabriel Z..., décédé le 11 septembre 2002, ayant repris l'instance engagée par ce dernier, reprochent à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir rejeté leurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires Résidence Gabrielle à Plaisir (Yvelines

Jean-François IIIIIIII..., 227°/ Mme Christine JJJJJJJJ..., 228°/ M.

Thierry H..., demeurant ..., 4°/ Mme Colette, Gabrielle Z..., épouse G..., demeurant ... à Villefranche-sur-Saône (Rhône), 5°/ Mme Fernande S..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Christian XZD..., demeurant ..., 716 / de M. Etienne XZE..., demeurant ..., 717 / de M.