F... a déclaré qu'il avait été provoqué par Christian B... dans le centre de la Ville d'Epinal ; que Mme G... a reconnu qu'elle s'était prêtée à une plaisanterie à la demande de Christian B..., son chef

Madjid, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Christian B... et Hacène E..., pour violences aggravées

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 mai 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre eux du chef de défaut de paiement de la

son attention; qu'elle jugeait qu'elle avait remarqué avant février 1994, période durant laquelle la garde de Christian avait été confiée au père, la présence d'ecchymoses sur le visage ou le corps de

Roger F..., demeurant ... 1, 06110 le Cannet-Rocheville, 2°/ de M. Jean-Noël G..., demeurant ... de L'Olivet II, 06110 le Cannet-Rocheville, 3°/ de M.

Marie-Christine, - les époux D..., en leur nom personnel et en qualité de représentants légaux de leur fils D...

Christian, - B... Roselyne, épouse A..., - C... Alain, - D... Odile, épouse C..., - E... Pierre, - F...

; que les éléments psychologiques recueillis sur cet adolescent sont d'ailleurs confirmés par les déclarations de Thomas Y... à l'audience ; que l'expertise psychiatrique du prévenu confiée au Dr Christian

Christine, demeurant ... à Mandelieu La Napoule (Alpes-Maritimes), 2°/ de M. Enzo Z..., demeurant boulevard du Périer, à l'Oustaou (Alpes-Maritimes) Le Cannet Rocheville, 3°/ de M.

Christian X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant à M.

Christian XX..., demeurant ..., 23°/ de M. Jean-Louis XZ..., demeurant ..., 24°/ de M. Christian XA..., demeurant 15, bis, Chemin du Colombier, 06110 Le Cannet, 25°/ de M.

Maurice M..., demeurant "Résidence Kalliste", rue Jean Borotra, 06110 Le Cannet, 17°/ M. Christian N..., demeurant ..., 18°/ M. Paul O..., demeurant ..., 19°/ M.

Christian P..., demeurant ... Plan Sarrain, 06370 Mouans-Sartoux, 24 / de M. Christian Q... XN..., demeurant ..., 25 / de M. Jean-Claude R..., demeurant ..., 26 / de M.

demeurant au Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Marie-Christine

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 4 janvier 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Norbert X..., 2°/ Mme Christine Z... épouse de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rivoire et Carret-Lustucru anciennement

.., demeurant au Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Christiane