Z... quittait les lieux, rattrapé à un feu rouge, est descendu de sa voiture muni d'un câble sans l'utiliser ; que, cependant, Jean-Christophe Z... a ajouté que l'automobiliste avait alors utilisé cette

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2004, qui, pour vol, usage habituel de faux documents administratifs et infractions à la législation

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 janvier 2002, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 450 euros d'amende ; Vu les mémoires

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs

1993, l'a renouvelée le 25 novembre 2003 et a déposé le blason "Dragon-Salamandre" le 30 juin 1999 ; que, cependant, il est constant que le château des Barrigards n'a jamais été la propriété de Christophe

uniquement cité en référence l'Annexe VII à la requête du Directeur interrégional des douanes, Annexe qui comprend un certain nombre de pièces cotée A1 à A7 provenant de l'I.N.P.I. et attestant que Christophe

uniquement cité en référence l'Annexe VII à la requête du Directeur interrégional des douanes, Annexe qui comprend un certain nombre de pièces cotées A1 à A7 provenant de l'I.N.P.I. et attestant que Christophe

l'avait frappé au sol à coups de pied ; qu'il ressortait des déclarations concordantes et précises d'Eric Y... lui-même, de son fils et de son épouse, que c'était un homme costaud habillé en tee-shirt noir

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société anonyme Orfevrerie Christofle, dont le siège est ... (8ème),

Christophe Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 27 avril 2017, qui a condamné le premier, pour diffamation publique envers un particulier et diffamation publique envers

Jean-Christophe XI..., 42 / de M. Michel XJ..., 43 / de M. Loric XK..., 44 / de M. Laurent XL..., 45 / de M. Dominique XM..., 46 / de M. Daniel XN..., 47 / de M.

général PRADAIN ; Statuant sur les pourvois formés par : LOUIS B..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens des enfants mineurs Nathalie et Antony LOUIS, Johny et Christophe

Christophe Ruin, président, Mme Sophie Noir, conseiller, Mme Karine Vallée, conseiller » puis que « M.

de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Gérard, - Y...Riccardo, - Z...Denis, - La société HUET FINANCES ET PARTICIPATION, partie civile, - A...Christophe

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SYLVESTRE Christophe

Christophe E... (plongeur), Stéphane F... (ouvrier plongeur), Ismaël G... (plongeur) et en 2010 de M. Julien H...

française et chrétienne (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 8 juillet 1992, qui, dans les poursuites par elle exercées contre Eric X..., Jean-Christophe

Christophe F..., cuisinier, atteste avoir été également témoin de l'incident ayant abouti à l'intervention de M.