Danny, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 30 décembre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de confiance et abus de confiance

le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de Me LE PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE DANA

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Laboratoire de biologie Boeuf et Danoy

Dany, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 17 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'usage

Joly, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Daney, et les conclusions de M.

l'arrêt attaqué a confirmé la peine complémentaire d'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant une durée de trois ans prononcée contre Dany

Dany, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, et a prononcé sur les

Dany X..., demeurant à Terre de Bas (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1990 par le tribunal d'instance de Basse-Terre, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, en l'audience

Dany, contre l'arrêt de la cour d'assises du NORD, en date du 13 septembre 2002, qui, pour violences habituelles ayant entraîné la mort d'un mineur de quinze ans, l'a condamné à 12 ans de réclusion

Bordeaux (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Assa 33, société anonyme, dont le siège est Garage Ford, route de Bazas, zone industrielle de Dumes, 33210 Langon, 2 / de la société Daney

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mai 2023), le 14 novembre 2017, la société Dana-Farber Cancer Institute Inc.

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée Daney et fils, dont le siège social

commerce où il est agressé par les comparses de Christian Y..., celui-ci revenu, se joint au groupe pour frapper Michel Z... qui a le dessous ; que les faits reprochés à Christian Y... dont Michel Z... et Dany

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 mai 2022), le 14 novembre 2017, la société Dana-Farber Cancer Institute INC (la société Dana-Farber) a déposé une demande de certificat complémentaire de protection (CCP

Willy X..., tant en son nom personnel qu'en qualité de tuteur de son fils Dany X..., Mme Sylvie X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du

Danny, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 26 août 1998, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de confiance et abus de confiance aggravés

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société R. de Gane, dont le siège social est 9, rue de la Butte aux Cailles à Paris (13e), 2 / Mme Claire Danan

titulaire dans une banque à Zurich, vers un autre de ses comptes, ouvert dans les livres de la société BSI Ifabanque, puis, le même jour, a viré cette somme de ce compte sur celui dont une société Delmon Dana