par Philippe X... fait lui-même état d'une végétation dense, orties, ronces, noisetiers, ajoncs, bambous, épineux, mais aussi en partie sud de cépées d'aulnes, saules, ou frênes, dont certains sont déracinés

pour dire n'y avoir lieu d'ordonner le retour de R... au Mexique où elle était née et avait vécu jusqu'en septembre 2018, la cour d'appel relève que le retour immédiat au Mexique représenterait un déracinement

; "en ce que l'arrêt a condamné Mohamed Y... à trois années d'interdiction du territoire français; "aux motifs propres que si le prévenu fait valoir que la mesure constituerait pour lui un déracinement

derniers, encore mineurs, scolarisés en France où ils vivent régulièrement depuis leur naissance et ne connaissent que la vie française, nonobstant la circonstance, insuffisante pour justifier le déracinement

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 23-20.358 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2023 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Christophe Degache

courbe à gauche, ce véhicule avait roulé sur trois balises de signalisation situées sur l'accotement droit, percuté un arbre au niveau de la portière avant droite puis un autre de face, qui a été déraciné

au but recherché ; que la mutation à Strasbourg imposée à Mme X... de Oliveira de Y... impliquait obligatoirement un déménagement permanent de Nice, un éloignement familial et relationnel et un déracinement

X... avait abattu et évacué, avec l'accord verbal de l'association, des arbres situés sur partie commune déracinés et tombés sur son terrain, la juridiction de proximité, qui a retenu que ces travaux avaient

lesquels aucune facturation fictive n'a été relevée ; "alors, d'autre part, que la coaction prétendue entre Bauche et le prévenu n'avait été caractérisée par les premiers juges que par le rapport Buquet/Dericci

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que Mme X..., engagée le 23 février 1989 par la société Derache

incendie le 14 février 2002 ; que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Beau Site (le syndicat) a confié la maîtrise d'oeuvre des travaux de reprise des désordres à la société Cabinet Serge Degani

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dergi et Cie, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

ou bris du tronc » ; qu'il n'est pas discuté que les conditions cumulatives relatives à la plantation des arbres depuis au moins deux ans avant le sinistre, l'existence d'une tempête et le déracinement

dispositions de l'article 673 du code civil qui, s'ils autorisent le propriétaire d'un fonds à couper lui-même les racines, ronces et brindilles avançant sur son héritage, ne lui permettent pas de déraciner

conclusions de Mme Y... qui soutenait que Mme X... n'avait pas « déplacé ses plantations arbustives » comme elle s'y était engagée, mais n'en avait enlevé que la partie haute et apparente sans les déraciner

mélangés au gasoil, ainsi que pour le Varsol 40 dès lors qu'il a fourni comme explication à Mme X..., ingénieur technico-commercial d'Exxon, que le produit était destiné à ses propres clients en usage dégraissant-mécanique

l'hospitalisation de la mère de son fils, qui exerçait seule l'autorité parentale, pour " se faire justice " en gardant Alexis auprès de lui, sans se préoccuper de l'intérêt de son fils, brutalement déraciné

L'expert explique que le bras de levier créé par le tronc au moment du déracinement a sérieusement fragilisé le mur.