Emmanuel, - Y...

-qui a volé avec Emmanuel Y... la motocyclette de Lebrun- tenu d'indemniser le préjudice subi par Emmanuel Y... dans l'accident qu'il a provoqué le jour même du vol et dit que la compagnie AXA Assurances

Christian et Emmanuel X..., d'une part, et la société UAP, d'autre part, aux droits de laquelle sont venues les assureurs, avait pris fin, à la suite du départ à la retraite de M.

les débats ont établi que Medhi Y..., qui circulait à bord de son véhicule Citroën ZX n° 442 QL 13 a quitté un stationnement pour s'engager sur le boulevard Françoise Duparc, à Marseille ; qu'Emmanuel

Emmanuel X..., né le 3 mai 1938, a assigné, le 13 novembre 1987, M.

de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi de Victor-Emmanuel de Savoie, devant la cour d'assises sous l'accusation de coups

pourvoi contre l'arrêt du 16 septembre 2004 : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 81, 82-1, 156 et suivants, 427 du code de procédure pénale et 593 du même code, défaut

B... a bien commandé en septembre 1993, 18 bouteilles de champagne mais sans que Bernard X... le lui ait demandé personnellement et selon Emmanuel B... de sa propre initiative ; qu'il résulte de la même

Louis X... et Mme Michelle X..., parents et héritiers de leur fils Emmanuel, en remboursement des prestations sociales versées à M.

Emmanuel, - X... Alexandra, - Y...

B... aurait été exposé, elle ne peut non plus être renvoyée devant une juridiction de jugement du chef de défaut d'assistance ; "1°) alors que pour faire assurer au malade les soins d'urgence appropriés

la juridiction de jugement, le demandeur aura toute latitude, s'il échet, de faire valoir au cours du débat oral et contradictoire l'inexactitude des conclusions qui pourraient être tirées desdits actes

d'instruction du tribunal de grande instance de Guéret, et, statuant à nouveau, a prononcé la mise en accusation de Vincent X..., et a ordonné son renvoi devant la cour d'assises du département de la

la réalisation de l'opération Venterre, honoraires ayant donc pour contrepartie une prestation intellectuelle au profit de la SNC Venterre ainsi que l'avait reconnue Emmanuel de B... au cours des débats

René X... a sollicité l'autorisation de céder le bail à son fils Emmanuel ; que Mme X... a sollicité la résiliation du bail pour défaut de paiement des fermages et la condamnation de M.

Emmanuel A..., venus aux droits de Norbert A... décédé, et Mme Monique A... (les consorts A...) ont demandé la résiliation du bail, pour défaut de paiement de fermages, à l'égard de M.

; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 177, 202, 204, 575, 5°, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et de base légale;

n'ont pas permis d'affirmer que la société ait subi un préjudice du fait de ces agissements ; que le chiffre d'affaires a augmenté ; que le déficit allégué n'a été relevé qu'unilatéralement après son départ

Emmanuel, - Z...

Pierre-Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 1er octobre 1997, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis,