et Eric A... et Katty X... dans le fond de la salle à manger en train de s'insulter ; puis qu'Eric A... soulevait le corps de Didier Z... par le torse aidé de Katty X... qui lui tenait les jambes au niveau

recevable en son action civile et déclaré Eric X... entièrement responsable du préjudice subi à raison de ses agissements par le département de la Marne ; "aux motifs que les charges mises en avant

légalité, de responsabilité personnelle et de personnalité des peines ; "en ce que l'arrêt interprétatif attaqué a considéré que Maryan Le X... devait être solidairement tenu, avec Pierre Y... et Eric

et père des suites d'un accident de la circulation dont Eric B... a été reconnu entièrement responsable, constaté que Daniel Y... devait cesser toute activité commerciale au moment de son décès, qu'il

, Maïtene X... a quitté Eric De Y... en 1994 et a introduit, en Suisse, plusieurs instances civiles : une action en nullité du mariage devant le tribunal de 1ère instance de Genève, le 22 mars 1995, à

Erik, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Gnagna Y..., épouse Z..., du chef

ET Marc Y... du chef de diffamation publique envers particuliers et complicité de ce délit, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen

Eric, - Y... Catherine, épouse D..., partie intervenante, - A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

Matin" exclusivement diffusée dans la moitié nord de ce département, un article écrit par Eric X... intitulé : Champs-sur-Marne : le "rat d'hôtel" avait fait 70 victimes, accompagné d'une photographie

Monique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 6 décembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre Eric Y... des

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment du chef de viols aggravés, a rejeté sa

société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de Me ROGER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LIMOUSIN Eric

Eric, - Y...

Erik, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre Gnagna Y..., épouse Z..., du chef d'usage de faux

Batisse, épouse Bonis, agissant en son nom personnel et ès qualités d'administratrice légale de son mari, Eric X..., 2 / M.

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 1996, qui, pour contravention et délit de violences volontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Geneviève, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 mars 2002, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises des mineurs des ALPES-MARITIMES sous