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12 résultats pour « Florent Humetz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

éesc/Florence Z

6137257ccd5801467741e2b7

Cassation

30 mai 1994

30 mai 1994

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Florence Z... et Danièle Y... des chefs de faux en écriture de commerce

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01485

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

pas en situation économique de se voir privés de travail se soient abstenus de faire des déclarations défavorables à cet employeur ; /.../ ; qu'en revanche, divers autres salariées précisaient Mme Florence

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f8a1

Cassation

21 mars 1979

21 mars 1979

Attendu que, pour décider que le licenciement de dame X..., vérificatrice de confection, prononcé le 26 février 1976 par la société anonyme Florence, son employeur, aux motifs de son comportement, sa mauvaise

Source officielle
CC

civ2

6137239acd5801467740beb1

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

est ..., 2 / Mme Malika B..., épouse E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Florence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11037

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Par ailleurs cette démarche est conforme à la volonté de Florence X... et s'inscrit dans un contexte qu'il convient de souligner.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02215

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Pourquoi Florence C... s'occupe-t-elle des travaux de décoration dans cet hôtel ? Vous pourriez me demander mon avis, j'ai beaucoup de goût ».

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210760

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Florence, Y... Bernard, attestent que M. Christian Y... a reconnu à deux reprises, et ne les a jamais cachés, des faits consistant en des jeux d'observation de Karine C...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01888

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

ne soit objectivement justifié par un but légitime et que les moyens pour réaliser ce but ne soient nécessaires et appropriés ; que Alain X... lie la mesure de licenciement à la connaissance, par Florence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10492

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Florence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00213

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

M E... avait fait un reproche à Joëlle X... sur un ton agressif et menaçant ; que Maryline M..., qui a été intérimaire dans la société au mois de juillet 2006, a entendu un jour M E... " crier sur Florence

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00306

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

Nous subissions la pression constante de Madame A..., ses changements d'humeur, sa désorganisation, son a priori négatif sur tout notre travail ; nous étions de garde le week-end et toute la semaine sans

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO10608

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

L'un d'entre eux m'a suggéré d'interroger Mademoiselle Florence B... qui avait quitté notre entreprise après un CDD de quelques mois et comme suite à un arrêt de travail en date du 1er octobre 2010.

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