promotion, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Banque de l'entreprise, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La société Fossac promotion et la Banque de

travail, le 5 juillet 1989, la machine dite "retourneur" sur laquelle il effectuait des essais dans les locaux de la socité Cipab, autrefois Viroba, l'ayant écrasé lors du mouvement d'élévation de la fourche

rapides entre Spicheren et Behren-les-Forbach sont constitués par les deux routes départementales CD 31a et CD 32b; que si Daniel Y... s'est retrouvé à 18 heures 30 à la sortie de Forbach-Ouest de l'autoroute

Fouad, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 2002, qui a rejeté sa requête en relèvement de la peine complémentaire d'interdiction du territoire

. et Jean-François X..., ont, dans la nuit du 3 novembre 1990, pénétré par effraction dans un local dépendant du commissariat de police de Saint-Lo où ils ont volé deux moteurs, trois roues, et une fourche

moyen, d'une part, dans ses lettres des 19 juin, 17 septembre et 29 septembre 1992 auxquelles était joint un décompte d'horaires, la Boulangerie artisanale avait proposé à Mme X... de travailler à Forbach

Fouad, contre : 1 ) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 10 octobre 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a rejeté sa demande

Le 27 octobre 2009, cette dernière a informé la société Herber Forbach de la poursuite du contrat.

Fouad, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 11 mai 2004, qui, pour violences aggravées et subornation de témoin, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

Fouad, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er juillet 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Foucher Fournier, société anonyme, dont le siège est ..., en

d'appel aurait dû rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si les manquements de l'employeur aux règles de sécurité constatés par l'inspecteur du travail, (absence de guide sur la machine pour les fourches

X..., artisan électricien, est monté sur la fourche du bras de levage équipant le tracteur appartenant à M.

selon le pourvoi, d'une part, que, loin d'avoir imputé au cariste un acte téméraire ou imprudent, l'expert a déclaré : "au cours du déchargement de la caisse n 2, alors qu'elle se trouvait sur les fourches

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 319, 320 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Fouache

professionnelle de transport, elle n'avait appris que le 1er février 1988, soit près d'un an après la commande du matériel litigieux, que l'appareil n'était pas conforme à ses normes d'origine, les fourches

Fouad, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 22 août 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour blanchiment en matière de trafic de stupéfiants

Fouad, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 22 octobre 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 5 ans