A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 MARS 2020 La société Glorieuses

décembre 1984 et d'une indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse ; alors que, d'une part, les heures programmées pour le mois de décembre 1984 devaient toutes êtres effectuées au poste Gloria

Roland Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre, section A), au profit de la société Gloria, société anonyme, dont le siège est

acquisition ; qu'en effet celui-ci, au moment de leur acquisition, a volontairement omis de les porter sur le registre de police aux fins de passer en écriture les deux chèques de 20 000 francs remis par Gloria

[M] et les sociétés Omnes Capital et Seventure ont conclu un contrat d'apport des actions Glowria à la société Netgem par échange d'actions, la société Glowria étant valorisée à 18,85 millions d'euros.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Le Groupement foncier agricole de la Gloriette (GFA de la Gloriette

X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts Z..., de la société La Gloriette, de la société civile des Chervis, les conclusions de M.

Mounir Y... a été condamné pour avoir à Paris le 21 mars 1996, recelé divers objets et documents d identité, sachant que ces objets provenaient de vols commis au préjudice de Marie-Claire X... et de Gloria

[D] a été engagé en qualité de coursier manutentionnaire, avec reprise d'ancienneté au 5 août 1985, par la société Gloria, aux droits de laquelle se trouve la société Nestlé France, suivant contrat de

cause contiennent des expressions outrageantes, termes de mépris ou invectives ; que les expressions telles que "Escalade dans les mesures de répression envers le personnel", "auteurs de cet acte Glorieux

à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1994 par la cour d'appel de Pau (1e chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) de la Gloriette

débats ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le second moyen : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que, pour condamner Mme X... à payer une certaine somme à la société Gloriant

attaqué (Paris, 22 novembre 1984) qu'en vue de la tenue d'un séminaire à Killarney (Irlande) dans un hôtel appartenant à la société Killarney Hôtel, la société Dart Europe a traité avec la société Gloria

Benoît Glorin , demeurant rue de la Liberté, 97118 Saint François, 2 / de M. Amédée J..., demeurant section Dubédou, 97118 Saint François, 3 / de M.

1973, LA SOCIETE REDERIKOMMANDITSELSKABET BULK TRAMP (SOCIETE BULK TRAMP) A FRETE LE NAVIRE "VIGO SCAN", BATTANT PAVILLON DANOIS, A LA SOCIETE FRANCEXPA, AGISSANT POUR LE COMPTE DES SOCIETES NESTLE ET GLORIA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Gloria, dont le siège est à Paris (16e), ..., en cassation d'un

mon premier avocat [K] [I], Franc -maçon corrompu, et affairiste qui je l'apprendrai récemment, avait déjà à l'époque plusieurs casseroles attachées à ses pieds sur des affaires immobilières peu glorieuses

le pourvoi formé par Monsieur Norbert X..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre section E), au profit de la Société GLORIA