pénal, R. 10, R. 11-1, R. 232 du Code de la route et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'après avoir relaxé Antoine G... des fins de la poursuite, la cour d'appel a dit que la faute de Guillaume

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui, pour infraction à la police de la chasse, les a condamnés, chacun, à 3 500 francs d'amende et 2

par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements en l'espèce défaut de maîtrise causé la mort, de Guillaume

opposé Monsieur Guillaume Y... à ses supérieurs hiérarchiques.

Guillaume U..., tentative de vol d'un véhicule Toyota avec armes en bande organisée commis au préjudice de M.

posée était du matériel d'occasion ;- la Sarl AUTO DOME EXPERTS a enfin par courrier du 13/ 07/ 211 (pièce 13) proposé à la Sa Carrosserie BUIRE un examen contradictoire ;- l'expert le cabinet ETC Guillaume

Alain Guillaume, demeurant 9, impasse des Jardins, 69009 Lyon, 27 / de M.

avenue des Crêtes à Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine), propriétaires du lot n 104 en vertu d'un acte notarié du 16 octobre 1985, 6 ) de Mme Liliane, Alice Sauvage, épouse Bonnavion, demeurant 8, rue Renault

GARAGE RENAULT TRESY-FONTAIN a commis une faute inexcusable ; que sur la réparation des préjudices, la victime, dans ce cas, en application des dispositions des articles L. 452-1 et L. 452-2 du code

Claude Poupaert, demeurant "La Guilgaudrie", 86120 Vézières, 76 / de M.

Guillaume X..., domicilié [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2016 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à

Guillaume G... écrit que lors d'un "remodling du magasin M X... a dit : "Faut pas laisser faire ça à Guillaume il n'y voit rien" ; que selon Mme A..., M.

; - "Est-il constant qu'à Créteil, Bonneuil-Sur-Marne, Champigny-Sur-Marne, Nogent-Sur-Marne, Villiers-Sur-Marne, en tout cas sur le ressort de la JIRS de Paris, le 20 mai 2010, un véhicule Renault Clio

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Met, sur leur demande, hors de cause les sociétés Guillaumat et Piel et Outillage Elbé, contre lesquelles n'est formulé aucun des

Guillaume D... en date du 4 octobre 2011 que le véhicule incriminé par M.

Gérard Verzeaux, - Mme Sylviane Guillard, - Mme Monique Burnens, - M. Lesergent, - M. Itah, - M. Maresma, - M. Bitterli, - M. Demagnée, - M. Aziza, - M. Deshayes, - M.

Guillaume C..., domicilié [...]                                         , 9°/ à M.

2011 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section B - commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cray Valley, société anonyme, dont le siège est La Défense 6, 16-32 rue Henri Regnault

Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.