, vidéo, Hifi, télévision, informatique ; que la société Lempereur qui commercialise des lunettes et produits d'optique, a assigné la société Hifi-Madison en déchéance des droits de sa marque ; Attendu

rendu le 18 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de : 1 / la société anonyme Mac Douglas, dont le siège social est sis ... (19ème), 2 / la société anonyme Hitier

La société Hidis a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Yannick Y..., demeurant à Paris (3e), ..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société Hifi vidéo PLG, 4°/ la société Hifi vidéo PLG, dont le siège social est à Paris (16e), ..

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 2 août 2001), Mme X..., agent non fonctionnaire de la commune de Hitiaa

"jalonnait" dans des soirées "en saluant de sonores Heil Hitler", alors que l'article énonçait seulement : "Il n'y a pourtant pas si longtemps Y... flirtait de très près avec l'extrême droite la plus dure

qu'il a profité de cette occasion pour subtiliser le dernier chèque d'un chéquier qui se trouvait dans le tiroir d'un meuble du séjour; que dès le 11 septembre, Bruno X... a acquis une chaîne HIFI

Semeriva, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société Hilti France, de Me Bertrand, avocat de M.

Hiti, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 septembre 1999, qui les a condamnés, le premier, pour trafic d'influence, à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis

X... et Hiti D... à la Bank of America à San Francisco (ca 209,291)" (cf arrêt attaqué, page 12, 1er alinéa); que "C...

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., gérante de la société Hiris

d'affaires, alors, selon le moyen, d'une part, que le contrat de travail de Mme X... précisait expressément que la commission versée à la salariée à l'occasion de la vente du matériel électroménager TV, Hifi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Hit FM, dont le siège social est Forum d'Z..., ...

produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 198 et 199 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Me Hini

Z... le 5 mars 1986 en qualité de vendeurs-démonstrateurs pour le rayon télé-ménager, Hifi, photo, vidéo de la société Euromarché, ont été licenciés pour motif économique le 31 décembre 1986 ; Attendu

usage d'un terme induisant à rapprocher André Z... de Joseph X..., chef du parti nazi en 1926 et chef de la propagande puis ministre de l'Information et de la Propagande en 1933 désigné par testament d'Hitler

incriminé " qui reproduit (en les résumant succinctement) des propos tenus par le Docteur Wynen au sujet de l'euthanasie et rapprochant " les thèses défendues au nom du national-socialisme en 1939 par Hitler

ou de cache-cache ; que lors de ses trois auditions, Paulette X... s'est déclarée pénalement responsable ; que les énonciations du Kbis étayent cette qualité de gérante de la SARL RENEPIERRE DIFFUSION HIT