Martin conseiller rapporteur, M. Schumacher conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Amicalement) ; - le 5 février 1990 (Alexandre... je pars jeudi matin à Paris pour rencontrer la direction du Méridien. Je te rappelle que ...

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2000, qui, après avoir relaxé Hugues A... du chef de dénonciation calomnieuse, a débouté

, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...

Hugues X..., ont constitué entre eux un groupement foncier agricole dénommé GFA de Couqueille (le GFA) selon acte reçu le 5 juillet 1985 par M.

Martine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 13 Février 1990, qui les a déboutées de leurs demandes après avoir relaxé Michel Y... de la prévention

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et de base légale; "en ce que, par l'arrêt infirmatif attaqué, la cour d'appel a décidé que les éléments constitutifs du délit reproché à Hugues

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Martin C..., demeurant à Pruno (Corse), en cassation d'un jugement

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Besson, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Hugues X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 4 décembre 1996, où étaient

Calixte Y..., demeurant Régale à Saint-Esprit (Martinique), 48) Mme Emilie Y..., demeurantrosse Roche, citron n8 42, à Fort-de-France (Martinique), 58) M.

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Frouin, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Jean, Hugues X..., demeurant ...

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 7 novembre 2003, qui, pour meurtre et subornation de témoins, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle et à 10 ans d'interdiction

Hugues Y..., demeurant lotissement plateau Tiberge, immeuble Mantou, 2, ravine Vilaine à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1992 par le tribunal d'instance du

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Martin, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Hugues Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit : 1 / de M.