Isabelle, épouse Y..., - Y...

Y..., exposant que la plainte de Isabelle Y... prend ses racines dans une procédure concernant des accusations portées par la nièce de Laurent X... à l'encontre de ce dernier; que la lettre de Isabelle

cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 28 septembre 1993, qui l'a condamné, pour délit de coups ou violences volontaires, à 6 OOO francs d'amende et à des réparations civiles, et a relaxé Isabel

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie contre Isabelle Y... du chef d'abus de

Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 1993, qui, pour transmission de renseignements inexacts à la commission bancaire, l'a condamnée à 50 000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Isabelle Y..., société anonyme, dont le

C... ; que Isabelle C... avait toute l'autonomie du service sans contrôle (déclarations de Jean-Jacques Y...

. ; que le 7 décembre 2004, Mme Isabelle Y... a été désignée en qualité de curateur ; que par ordonnance du 6 novembre 2007, le juge des tutelles l'a autorisée à conclure un contrat de travail avec M.

qui était Gérard Y..., ainsi qu'il ne le conteste pas, tirer la lanière du sac à main d'Isabelle A... ; que Muriel B... et Rosa X...ont précisé qu'elle essayait de se débattre et qu'elle avait manqué

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Marc X... du chef de complicité d'établissement d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts, commis par Isabelle

Z...; "aux motifs que la première attestation d'Isabelle Z... du 16 mai 1990 mentionnait : "J'ai été témoin d'une conversation téléphonique entre M.

Isabelle, épouse Y..., - LA SOCIETE ELITA, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 3 novembre 2006, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure

Isabelle, épouse Y..., - Y...

Isabelle, - Y...

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit que l'action publique pour les faits criminels commis au préjudice d'Isabelle

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 décembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Isabelle Y... du chef de dénonciation calomnieuse

X... sans constater que celle-ci, alors divorcée de M.

X..., épouse G... , domiciliée [...]                                , 2°/ Mme Isabelle X..., domiciliée [...]                         , 3°/ M.