Isabelle, - Y...

Martinez, Mme Nathalie Delpey-Corbaux composition de la cour : lors du délibéré et au prononcé de l'arrêt : président : Mme Monique Goix, Président, conseillers : Mme Dominique Hayot, Mme Emmanuelle Triol

les anomalies du rythme cardiaque foetal et les difficultés à obtenir l'engagement de la tête en partie moyenne ou basse, aurait dû alerter le docteur Paul X... sur le risque d'être en présence d'un cordon

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 décembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Isabelle Y... du chef de dénonciation calomnieuse

envers un fonctionnaire public, a condamné le premier à 7 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité : Vu le mémoire en demande, commun

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit que l'action publique pour les faits criminels commis au préjudice d'Isabelle

Patrice Y... et de Mlle Isabelle Y... sur un bien situé en France ; que M. Jean-Michel Y... n'ayant pas honoré ses engagements, la banque a fait délivrer à MM.

. ; que la propre compagne de Didier X..., Isabelle D..., fait état de l'association X...

Hervé X..., Mme Isabelle X..., M. C... X... et Mme B... X...

Y... selon celle-ci ; qu'Isabelle Y... faisait ensuite préparer par la stagiaire, dans la salle de soins, la seringue de chlorure de potassium à partir de 4 ampoules d'un gramme chacun à 10 %, soit

.. coupable d'escroquerie ; "aux motifs qu'il est reproché à Vincent X... d'avoir au mois de novembre 1998, alors qu'il était embauché à l'essai au service commercial de la société Getek, passé commande

5 de la lettre de licenciement), et d'avoir, au mépris des directives et remarques faites par sa direction, négligé de programmer les congés du personnel, l'organisation horaire du service et la coordination

Robert Y..., 2°/ Mme Eliane Z..., épouse Y..., domiciliés [...] , 3°/ Mme Isabelle Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A),

de saisie immobilière dénoncé à Mme Marie-José X... et à Mlle Isabelle Y... en leur qualité de tiers détenteurs ; que Mme Suzanne X... ayant été déclarée en liquidation judiciaire, le trésorier a signifié

Patrice X... et de Mlle Isabelle X... sur un bien situé en France ; que M. Jean-Michel X... n'ayant pas honoré ses engagements, la banque a fait délivrer à MM.

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable du délit d'harcèlement sexuel au préjudice de Michèle A..., épouse B..., Catherine C..., épouse D... et Isabelle

de pains au chocolat et la reprise des commandes des pains au lait à compter d'avril 2014 n'excluaient pas que la diminution des commandes soit qualifiée de rupture brutale, la cour d'appel a privé sa

d'entrave à la liberté du travail et de dégradation volontaire de biens mobiliers appartenant à autrui, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit, commun