Jérôme, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 1999, qui, pour vente de produits propres à effectuer la falsification des vins, l'a condamné

Armées, en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1985, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de Monsieur André Y..., ZAC Jérome, zone B. n° 7, Roquefort La Bedoule

X..., qui fondent la culpabilité de son père, ne s'avère pas devoir être mise en doute ; (...) que les déclarations de Jérôme X... ne se heurtent à aucune impossibilité ou invraisemblance ; qu'il convient

d'abus de confiance et l'a condamné, de ce chef, à la peine d'1 an d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 5 000 euros et à payer solidairement avec Henry Y..., aux parties civiles, M. et Mme Jérôme

par : - LA SOCIETE OPTIQUE D'ALBRET, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jérôme

motifs propres que le juge d'instruction a répondu par l'ordonnance entreprise à la plupart des objections soulevées pour la première fois devant la Cour par Robert X..., les accusations portées par Jérôme

formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE ROUEN, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 14 octobre 2004, qui a renvoyé Raphaël X... et Jérôme

Mohamed X..., demeurant HLM n° 3 Pré-Dombet à Seyssel (Haute-Savoie), 168/ M. Raymond U..., demeurant ... (Ain), 178/ M.

Jérôme B..., intérimaire mis à la dispositions de la société Y... afin de procéder à des travaux d'assainissement dans un lotissement, à [...] (54), est décédé des suites de ses blessures après que les

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jérôme X..., Michel X...

. ; "aux motifs que l'existence de l'accident du travail qui a motivé les poursuites ne peut être mise en doute ; qu'il est la conséquence d'un défaut d'information et de formation du salarié, ancien

Jérôme X..., 6°/ à Mme Sophie A..., domiciliés [...] , 7°/ à Mme Oriane X..., devenue majeure en cours d'instance, 8°/ à Eva X..., représentée légalement par ses parents M.

X... de ses cours de juin à août 2003 pouvait s'expliquer par le fait que les conséquences de la douleur alléguée ne sont apparues que beaucoup plus tard, la cour d'appel, qui s'est contredite, n'a pas

Jérôme X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2014, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis et mise

Jérôme, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2006, qui, pour provocation à l'usage ou au trafic de stupéfiants et complicité , a condamné la première

Z... quelques mois après le dépôt de sa plainte et avoir fait la connaissance de Jérôme A..., gendarme à Magny ; que celui-ci ne lui avait jamais donné de conseil mais l'avait épaulée moralement ; qu'elle

Hotelière Boulonnaise, et/ou EURL Eins, et/ou EURL City, et/ou EURL Spica, et/ou SNC Spica, SCI des Bois et Forêts, SCI LES 2 Cèdres, SCI Vaillant Peupliers, et/ou SCI ARG, et/ou Alain K..., et/ou Jérôme

A ces difficultés, se sont ajoutées celles consécutives à la naissance grandement prématurée des jumelles et à la douleur de la perte de Maëva le 28 janvier 2012. M.

Mme Myriam YC..., demeurant ..., 50°/ de Mme Isabelle YG..., demeurant résidence de la Colline, route de la Vie Borg, 74330 la Balme de Sillingy, 51°/ de Mme Sophie YJ..., demeurant 2, Venelle Doublet

relatives à l'interrogation de la banque de données Birde ; "alors, de première part, que l'Administration ne peut produire au soutien de sa requête des pièces dont l'origine est objectivement douteuse