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168 résultats pour « Jena-Philippe RIOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137229ccd580146773ff188

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

Faivre-Warchol, pris en sa qualité de représentant des mineurs Elise et Jean-Philippe X..., actuellement confiés à la Maison d'enfants "la Peyrouse", 63160 Billom, défendeurs à la cassation ; LA COUR

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90056

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[K] [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

cr

6079a8469ba5988459c4c62b

Cassation

23 avril 1985

23 avril 1985

(JEAN) ; 5. B... (GEORGES) ; 6. C... (CHRISTIAN) ; 7. D... (MARC) ; 8. E... (GERARD) ; 9. F... (MICHEL) ; 10. DAME G..., EPOUSE H... ; 11. I... (PHILIPPE) ; 12.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10063

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425edc

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont un an

Source officielle
CC

civ1

60794b759ba5988459c43328

Cassation

14 mai 1985

14 mai 1985

ET DE MME JEANNE X... ; QUE CETTE DERNIERE, APRES AVOIR MIS AU MONDE, LE 20 NOVEMBRE 1970, UN FILS A... JEAN MICHEL, A DONNE NAISSANCE LES 29 OCTOBRE 1971 ET 3 MARS 1973 A DEUX AUTRES Z...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90627

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[K] [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90626

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[A] [V], ayant Me Ridoux, SAS Boucard-Capron-Maman pour avocats à la Cour de cassation, M. [X] [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210239

Cassation

23 mars 2023

23 mars 2023

section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société G3 Logistique, société par actions simplifiée, dont le siège est Aéroport de [Localité 5], [Adresse 3], 2°/ à la société Yvon Périn et Jean-Philippe

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f8713

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 10 mai 1990 par le conseil de prud'hommes de Riom (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Jeanne Y..., veuve X..., demeurant ...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90640

Cassation

13 juin 2024

13 juin 2024

[K] [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

civ1

613723d0cd5801467740e7b8

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Philippe Z..., demeurant ..., 3 / M. Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1998 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e3a

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

Fils, dont le gérant est Jean-François A..., s'est vu confier par la Société d'économie mixte immobilière de la ville de Villerupt (Sémiv), représentée par le maire de l'époque, Alain Y..., une opération

Source officielle
CC

civ1

été Flam services de sa demande, dirigéec/M. X

613723c0cd5801467740db2d

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

par la cour d'appel de Riom (1re Chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03287

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

de Justice à PARIS, le vingt-huit novembre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de Me A..., de la société civile professionnelle JEAN-PHILIPPE

Source officielle
CC

civ2

Vu la requête en rabat d'arrêt présentée par M. Grouffalc/Mlle Badiou et la SCP Bellon

613723d7cd5801467740ed50

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Jean-Christophe Grouffal, demeurant 18, rue A.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01241

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Jean-Philippe N..., domicilié [...]                                    , 18°/ à M. Régis O..., domicilié [...]                                       , 19°/ à M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Francis C

613724e0cd580146774191cf

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

Jean-Philippe, - B... Robert, - G... Antoine, - X... Micheline, épouse W..., - L... Louis, - XX... Marcel, - I... Jean-Etienne, - R... Jean-Romain, - S... Roger, - O...

Source officielle
CC

cr

6137266ecd5801467742582e

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Jean-Michel, - X...

Source officielle
CC

civ2

61372285cd580146773fdf8e

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Jean, Loïc X..., demeurant tous deux ... (Gironde), 4 ) de M.

Source officielle