suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 13 mars 2001), que Justin X... a participé en 1963 à la constitution du Groupement forestier intercommunal de Lunas et Joncels

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Construction Vente Les Jonquilles,

figurer à l'actif de la succession de Raymonde X..., AUX MOTIFS QUE « Sur le solitaire "jonquille" que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Les Jonquilles, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Jonquilles, société anonyme, à l'enseigne Intermarché, dont le siège

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires Les Jonquilles à payer à la société Aurélie Lecaudey, ès qualités, la somme de 2 500 euros, rejette

d'abus de biens sociaux ; " aux motifs que Z..., président-directeur général de la société Cofembal, a fait consentir par D... des avances de trésorerie à valoir sur les commandes passées à la société Jonquet-Duport

(Nord), agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Joncquez, dont le siège est àondecourt (Nord), Zone Industrielle, rueay Lussac, 108/ de la compagnie d'assurances

lotissement à Vence ; que la réception des travaux a été prononcée le 10 juin 1999 ; que la commune a refusé de délivrer le certificat de conformité ; que l'association syndicale libre Le Clos des Jonquilles

Marseille 4ème, (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile bis), au profit du Syndicat de copropriété "Les Jonquilles

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 JUILLET 2023 La société Jonquères

pourvoi, soulevée en défense : Vu l'article 984 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que les consorts X... se sont pourvus en cassation, par l'intermédiaire de la SCP Scheuer Vernhet Joncquet

Attendu que, selon acte notarié en date du 29 juin 2000, reçu par la SCP Lionel Pouvreau-Henri Tesson (la SCP), il a été procédé au renouvellement du bail précédemment conclu entre la SCI des Jonquilles

Foyer Sonacotra, La Haie Griselle à Boissy Saint-Léger (Val de Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société anonyme SAINT GOBAIN DES JONQUERES

décision à intervenir dans une instance pendante devant une cour d'appel ; que Mme X... a interjeté appel du jugement qui l'a déboutée de ses demandes et a assigné en intervention forcée la SCI Les Jonquilles

copropriétaires ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2006), que la société Espace habitat construction, copropriétaire majoritaire du syndicat des copropriétaires résidence Les Jonquilles

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 février 2009), que Mme X... a été engagée le 17 décembre 2003 en qualité d'agent de service hospitalier de nuit, par la société Les Jonquilles

rueambetta, Albertville (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), au profit de la société civile immobilière Les Jonquilles