1997 d'étendre ses activités à celle d'opérateur sur Internet ; que c'est dans ce contexte que le gérant, Alexandre Y..., a acquis du matériel et embauché en mai 1997 un technicien en informatique, Laurent

ils étaient impliqués, Laurent E... se plaignant du comportement de Michel X... qui l'aurait balancé et qui allait le regretter ; qu'il résulte de l'enquête diligentée par le juge d'instruction que

apparaître un écart global de plus de 20 000 euros avec la balance arrêtée au 30 mars 2010 et qu'elle s'exercera pour le montant excédentaire à cet écart ; qu'en subordonnant la mise en jeu de la clause

X... revendait à l'hôpital en donnant rendez-vous sur le parking et en stockant le cannabis et la balance et le couteau de coupe dans son vestiaire ; qu'il précise que M.

B..., Arnaud, Bruce et Gregory, qui sont également actionnaires et/ou administrateurs de la SA Comptoir aixois des viandes ; que la copie de la balance des comptes-clients obtenue à l'occasion du droit

Laurent, - A...

(Alpes-Maritimes), représenté par son Syndic le Cabinet Barsac dont le siège est ...

Pierre Y..., 2 ) Mme Marie, Gisèle Y..., domiciliés ensemble place de la Mairie, à Barsac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre - section

raison sociale ; qu'en 1971, la famille X... acquérait, au franc symbolique, la société Pierre d'Avner, société déclarée en liquidation judiciaire le 5 avril 1996 ; qu'en 1985, pour établir leur fille Laurence

Laurent, Daniel et Christophe X..., et MM. Y..., Z..., C... et B...

André B..., demeurant à Bagnac-sur-Cèle (Lot), cité des Castors, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mai 1988, où étaient présents : M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Chauvy, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Pams-Tatu, les conclusions de M.

Laurent, dont le siège est à Villerupt (Meurthe-et-Moselle), rue Balzac, en cassation de trois jugements rendus le 10 avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Longwy (section industrie), au profit

Douat, demeurant à Barsac (Gironde), Clos la Vignotte, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

(Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de l'association "LES AMIS DE LA RADIO", dont le siège social est sis tour Balzac

prolongation de la détention provisoire de l'inculpé l'arrêt attaqué énonce que X... a été, lors d'une interpellation, trouvé porteur de six sachets contenant ensemble 124 grammes de cocaïne et d'une petite balance

Maurice, demeurant immeuble Balzac, appartement 19, ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de banque et d'expansion (SBE), dont le siège est Le Barjac,

Laurent Y..., domicilié [...]                                     , en sa qualité de dirigeant de droit de la société ECSE et gérant de fait de la société PLV Systems, 2°/ à la société Expertise conseil

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.