sollicite une indemnisation sur la base de la perte de marge brute sur une période de 18 mois et non de 9 mois comme accordée ; Que toutefois la société Genoyer ne rapporte pas la preuve de la réalité

entraînant une gêne fonctionnelle à la marche et constaté une entorse bénigne du genou ainsi que l'état dépressif de la patiente et conclu à une incapacité totale de travail de 30 jours ; que ces énonciations

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 13 octobre 2000, qui, pour violences sur personnes dépositaires de l'autorité publique, l'a condamné à 2 mois

En effet, celle-ci témoigne que "nous descendons tranquillement l'escalier pour aller fumer notre cigarette, dans la première partie de l'escalier, au niveau de la troisième marche, le genou de Cyril a

par la société AGF ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 27 septembre 2000), que, le 12 avril 1991, la direction des travaux du génie de Strasbourg de la sixième région militaire a conclu un marché

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes-Maritimes, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Mari

de la société Genty Record II, les conclusions de M.

B... à savoir que lors de son travail, le 8 mars 2011 et selon la déclaration qu'il n'a effectuée que le 5 avril 2012 : « J'ai eu un choc au genou gauche en transportant du matériel lourd et mon genou

Jean-Marc, - LA COMPAGNIE AXA CORPORATE SOLUTIONS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 15 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre

insuffisance de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a, infirmant le jugement du tribunal correctionnel de Paris du 7 juin 2004, dit que les blessures au genou

Cathiard, dont le siège est à Sassenage (Isère), avenue de la Falaise, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mars 1992, où étaient présents : M.

Y... se trouve actuellement en invalidité deuxième catégorie et présente un handicap fonctionnel majeur du membre droit, lié à la raideur du genou et au tombant du pied, formant un équin de 35 %, que le

Y... ne demande aucune indemnité de ce chef ; - TOTAL 55.985,71 euros ; Moins créance de l'organisme social : 153.620,56 euros ; qu'il n'est donc rien dû à ce titre à Jean-Marc Y..."

Josiane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 26 mai 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marc André

que le genou de Monsieur [F] présentait un état antérieur et qu'il ne s'agit pas d'un genou vierge puisqu'il avait une arthrose évoluée post traumatique (croisés opérés 30 ans auparavant) ; que les experts

Rabah X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 2000 par le conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières (section industrie), au profit de la société Ateliers Thome-Genot, société

[T] sur la base du barème de capitalisation publié à la Gazette du Palais, en date des 27-28 mars 2013, que ce barème «était le plus pertinent et le mieux adapté», sans s'expliquer sur les contestations

Lens (Pas-de-Calais), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mars

de l'action, et avant que les effets n'apparaissent (hématomes, gonflement dans la nuit), la victime - énervée - peut marcher normalement ; que la discordance dans les déclarations de Bruno Y

[X] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 23-12.693 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2022 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la