AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Margen, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

rencontrent des feux de circulation à l'intersection de leur voie avec celle suivie par Corbet mais non à l'intersection de leur voie avec celle suivie par Prohom où seule la circulation arrivant par la rue Marietton

, dont le siège est [...] , représenté par son syndic la société Régie réunionnaise de copropriété, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Résidence Marodon, société civile immobilière, dont le siège

font encore grief à l'arrêt d'avoir dit n'y avoir lieu à prendre en compte une prétendue donation de cheptel à Henri Z..., alors que, d'une part, en se bornant à émettre l'hypothèse que les parents Marceron

Marceron et Jean-Louis X..., a radié Mme Christine Z..., épouse X..., de la liste électorale de la commune de Neuffons, que le président de la commission administrative de révision de la liste électorale

Marceron et Jean-Louis X..., a radié M.

ses déclarations au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune pour les années 1989 à 1992, omis de porter dans l'assiette soumise à cet impôt les actions qu'elle possédait de la société anonyme Mareson

rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Union de coopératives agricoles des vignerons des côtes du Lubéron-Cellier de Marrenon

LES PORCS ET A FAIRE ACCORDER A MARTELLON UN CREDIT PAR LA CAISSE DE CREDIT AGRICOLE ; QUE MARTELLON, DE SON COTE, S'ENGAGEAIT A NE PAS ENGRAISSER D'AUTRES PORCS QUE CEUX FOURNIS PAR CLEMENCEAU ET

, de la société GJH Marietton ; Sur le rapport de Mme B..., conseiller, l'avis de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 24-20.753 Demandeur(s) : la société Margerin Milhe-Poutignon société civile professionnelle de masseur kinésithérapeute

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robin-Marieton et Carrier, société anonyme, dont le siège est ...,

JUGES DU FOND QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 13 NOVEMBRE 1964, LA SOCIETE ANONYME EST-EXPANSION, REPRESENTEE PAR GUY X..., MANDATE A CET EFFET PAR SUTELLE, PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL, A VENDU A MARTEFON

Requête n° : 531/25 Ordonnance : 90871 du 20 novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'union de Coopératives agricoles des vignerons des côtes du Lubéron Cellier de Marrenon

Mardesson, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), des tuiles fabriquées par la société La Tuilerie du Bourbonnais ; que les tuiles, qui étaient gélives

DONNE DEFAUT CONTRE MARCERON, LES CARS DAUNOIS-AUTO-ECOLE, LA SOCIETE CHAVIGNY ET LA SOCIETE CENTRE DECORS ; SUR L'INTERVENTION DU DIRECTEUR GENERAL DES IMPOTS : ATTENDU QUE LE DIRECTEUR GENERAL DES

Francis Z..., domicilié "Les Eyrauds" Margueron à Sainte-Foy-la-Grande, 2 ) M. Alain Z..., demeurant "La Gravette" à Saint-Sulipce et Cameyrac (Gironde), 3 ) Mme Veuve Y...

ETANT CHOISIS COMME MAITRES D'OEUVRE ; QUE CEUX-CI, APRES AVOIR ENVISAGE UNE FONDATION SUR PIEUX, ONT REALISE, AVEC LES ENTREPRISES MARGERIDON ET LAPORTE UNE FONDATION SUR RADIER ; QUE LES IMMEUBLES

Margerin employé depuis 1967 en qualité d'ouvrier d'entretien par la Société nouvelle d'exploitation des établisements Laganne aux droits de laquelle se trouve la Société anonyme des établissements Laganne

MARGERIN, demeurant à Quievy (Nord), hameau d'Herpigny, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur LEBECQ E..., 2