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146 résultats pour « Mathilde MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200274

Cassation

17 mars 2022

17 mars 2022

Dupuis Mathieu Boccon-Gibod doit être considérée comme recevable ; sur le montant des émoluments réclamés par la Scp Bertrand Lissarrague Martine Dupuis Mathieu Boccon-Gibod : le montant des émoluments

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00335

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

sont insuffisantes, et le demeurent en dépit des modifications apportées par la société MATHIEU ; que ce désordre provient d'un vice de conception de machines et non d'un vice de fabrication ou d'une

Source officielle
CC

comm

613724a7cd580146774174c4

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

Antoine X... et ses neuf enfants, Bruno, Florent, Martin, Laure, Simon, Mathieu, Nicolas, Gauthier et Marie-Pierre (les consorts X...), membres du Groupement foncier agricole de Sapincourt (le GFA), ont

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200268

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Claudie X..., domiciliée [...]                                              , 2°/ Mme Martine

Source officielle
CC

civ3

613720efcd580146773ef9fa

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

épouse de Monsieur Y..., demeurant ensemble ... au Vésinet (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), au profit de : 1°/ Madame Mathilde

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f293

Cassation

14 mai 1998

14 mai 1998

l'a condamné à verser à celle-ci la somme de 22 000 francs de dommages et intérêts ; "aux motifs qu'Olivier Z..., après avoir porté la somme de 25 000 francs sur le bordereau de carte bleue de Mathilde

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02916

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Mathieu Z..., - M. Norberto L...

Source officielle
CC

soc

613722fecd5801467740422c

Cassation

4 décembre 1997

4 décembre 1997

Martin, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372442cd58014677414028

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

54500 Vandoeuvre-lès-Nancy, 25 / de Mme Agnès François, demeurant 37, Grande rue, 54740 Benney, 26 / de Mme Evelyne Georgel, demeurant 8 b, rue Saint-Christophe, 54120 Baccarat, 27 / de Mme Martine

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eefa9

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Joseph X..., demeurant "Le Puyloubet", quartier Saint-Mathieu

Source officielle
CC

civ2

6137266bcd58014677425681

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

Alain, François XZ..., 128) de Mme Amélie, Mathilde X..., épouse d'Alain, François XZ..., 138) de M. Ange X..., 148) de M. Antoine X..., 158) de M.

Source officielle
CC

civ3

613721fccd580146773f9469

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Jean-Alphone épouse M..., demeurant Bourg, à Anses d'Arlet (Martinique), 3 ) de Mme Mathilde E..., demeurant Bourg, à Anses d'Arlet (Martinique), 4 ) de Mlle Evariste, Madeleine F..., demeurant Bourg

Source officielle
CC

civ2

613720decd580146773ef14c

Cassation

23 février 1989

23 février 1989

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Georges, Jean-Pierre X..., 2°/ Madame Evelyne, Roselyne, Mathilde

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00607

Cassation

16 mars 2011

16 mars 2011

Elle me laissait dans le pipi jusqu'à 7h du matin. Elle venait à 7h pour enlever les draps mouillés pour que les éducs ne soient pas au courant. Elle disait des mensonges à Martine B...

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CC

civ3

60794bce9ba5988459c43f66

Cassation

3 janvier 1979

3 janvier 1979

MATHIEU FUT, PEU APRES, PLACEE SOUS SAUVEGARDE DE JUSTICE ; QUE SON GERANT DE TU TELLE, ROCHE, A ASSIGNE MARTIN EN NULLITE DES DEUX VENTES, EN OCTOBRE 1971 ; QU'APRES JUGEMENT ANNULANT LES DEUX VENTES,

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CC

soc

6137232fcd58014677406891

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mathilde X..., demeurant ..., 81000 Albi, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a80

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

et d'un compte à la Banque Française Commerciale Antille Guyane sise Bellevue Marigot (97150) Saint Martin (pièce 19-2) ; que Mathieu O..., né le 8 avril 1954 est titulaire d'un compte bancaire à la Société

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a7a

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

pénalement et civilement le demandeur du chef d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans par ascendant ou personne ayant autorité ; "aux motifs que le supplément d'information a mis en évidence que Mathieu

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409f78

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mathilde X..., demeurant ... 9ème, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f3d

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Je crois que j'ai rembobiné le film jusqu'au moment où mon mari a arrêté de le regarder pour partir à son travail.

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