CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

392 résultats pour « Olivier NICOLAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100820

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Olivier et Nicolas Y...ont repris l'instance ; Attendu que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01970

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Olivier Y..., - M. Nicolas Z..., - M. Mahamadou A..., - M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01061

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

Nicolas, Olivier et Patrick X... et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110565

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Olivier et Nicolas Z..., ès qualités de M. A... et de Mmes Christine et Dominique A..., tous trois ès qualités ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

61372615cd58014677422d47

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

Nicole, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 3 novembre 1998, qui, pour tromperie, l'a condamnée à 10 000 francs d'amende, et a ordonné la publication

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100424

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

et qui ne saurait faire la preuve d'une filiation avec son ancêtre prétendu, Nicolas Ollivier de A..., n'établit pas que l'intéressée est descendante d'originaires du territoire de la République française

Source officielle
CC

soc

61372218cd580146773fa2c4

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nicole Olivier, société à responsabilité limitée, dont le siège social

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c12

Cassation

13 mars 2002

13 mars 2002

Nicole, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2001, qui, pour usage d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts, l'a

Source officielle
CC

comm

61372416cd5801467741212d

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nicole Olivier, qui soutient

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Olivier B... , M.

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422efd

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

Olivier, - Y...

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425dc9

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 31 mars 2003, qui, pour homicide involontaire, délit de fuite et vol, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont un an

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a77

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Olivier, - B...

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee2a

Cassation

12 octobre 2005

12 octobre 2005

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2005, qui, pour diffusion d'un message pornographique susceptible d'être vu par un mineur, l'a condamné

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100343

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Nicolas Olivier J..., liquidateur, 25°/ la société Dufrechon, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                , 26°/ la société Durou et fils

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201397

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Laurent, Nicolas, Stéphane, William et Thomas B..., Mmes Anne-Marie, Floriane et Elodie B..., Mme D..., MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Olivier Z...      

Source officielle
CC

cr

613725edcd5801467742198e

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

et Olivier Y...

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423780

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

et Olivier Z...

Source officielle
CC

civ3

61372409cd58014677411701

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

. ; que le 26 février 1998, il leur a donné congé au motif qu'ils avaient atteint l'âge de la retraite et subsidiairement, pour reprise au profit soit de son fils Olivier et de Mme X..., sa mère, soit

Source officielle

Page 1 sur 20

Suivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCEA OLIVIER NICOLAS

SIREN 893373159GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

activités agricole grandes cultures. cultures de céréales (à l'exception du riz) de légumineuses et de graines oléagineuses

16/02/2021

Voir →