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DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100820
6 juillet 2016
Olivier et Nicolas Y...ont repris l'instance ; Attendu que M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01970
21 juin 2017
Olivier Y..., - M. Nicolas Z..., - M. Mahamadou A..., - M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01061
15 décembre 2015
Nicolas, Olivier et Patrick X... et M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C110565
3 octobre 2018
Olivier et Nicolas Z..., ès qualités de M. A... et de Mmes Christine et Dominique A..., tous trois ès qualités ; Sur le rapport de M.
61372615cd58014677422d47
28 septembre 1999
Nicole, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 3 novembre 1998, qui, pour tromperie, l'a condamnée à 10 000 francs d'amende, et a ordonné la publication
ECLI:FR:CCASS:2015:C100424
15 avril 2015
et qui ne saurait faire la preuve d'une filiation avec son ancêtre prétendu, Nicolas Ollivier de A..., n'établit pas que l'intéressée est descendante d'originaires du territoire de la République française
soc
61372218cd580146773fa2c4
1 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nicole Olivier, société à responsabilité limitée, dont le siège social
61372634cd58014677423c12
13 mars 2002
Nicole, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2001, qui, pour usage d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts, l'a
61372416cd5801467741212d
17 juin 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nicole Olivier, qui soutient
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678
2 mai 2018
Olivier B... , M.
61372619cd58014677422efd
28 janvier 2004
Olivier, - Y...
61372679cd58014677425dc9
27 janvier 2004
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 31 mars 2003, qui, pour homicide involontaire, délit de fuite et vol, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont un an
6137260fcd58014677422a77
10 novembre 1999
Olivier, - B...
6079a8c69ba5988459c4ee2a
12 octobre 2005
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2005, qui, pour diffusion d'un message pornographique susceptible d'être vu par un mineur, l'a condamné
ECLI:FR:CCASS:2018:C100343
28 mars 2018
Nicolas Olivier J..., liquidateur, 25°/ la société Dufrechon, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 26°/ la société Durou et fils
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201397
15 novembre 2018
Laurent, Nicolas, Stéphane, William et Thomas B..., Mmes Anne-Marie, Floriane et Elodie B..., Mme D..., MM.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400
6 décembre 2017
Olivier Z...
613725edcd5801467742198e
12 septembre 2001
et Olivier Y...
6137262bcd58014677423780
23 mai 2002
et Olivier Z...
civ3
61372409cd58014677411701
18 décembre 2002
. ; que le 26 février 1998, il leur a donné congé au motif qu'ils avaient atteint l'âge de la retraite et subsidiairement, pour reprise au profit soit de son fils Olivier et de Mme X..., sa mère, soit
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SCEA OLIVIER NICOLAS
activités agricole grandes cultures. cultures de céréales (à l'exception du riz) de légumineuses et de graines oléagineuses
16/02/2021
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