la description faite par les victimes, eu la conviction que l'agresseur était Philippe X... ; qu'en outre, en réponse à l'insinuation de Philippe X... selon laquelle il aurait été agressé par l'un des

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 juin 1998, qui pour abus de confiance, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

[D] [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [V] épouse [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Mme [F] [W] épouse [P]

Philippe A... et de M.

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 24 AVRIL 2024 La société Ypo camp

50, l'expert a analysé le compte clients SVO dans la comptabilité CAP 50 et l'a comparé au compte fournisseurs CAP 50 dans la comptabilité SVO ; que les anomalies par lui relevées et détaillées dans son

Philippe X... do Campos, demeurant à Fréjus (Var), "Lerand Pin", ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Philippe X..., demeurant ... à Amberieu-en-Bugey (Ain), en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1994 par le tribunal d'instance de Belley (élections professionnelles), au profit de l'EDF - CNPE du Bugey

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des Copropriétaires de l'immeuble La Miotte, à Belfort (Territoire de Belfort), rue Philippe

Philippe, - XU... Marcel, - V... Marc, - La SOCIETE SEF SCIERIE DEUME, - XV... Donato, - La SOCIETE LA FERME DE DOVEZET, - YW... Marius, - YX...

Philippe, - XV... Marcel, - XW... Marc, - La SOCIETE SEF SCIERIE DEUME, - YW... Donato, - La SOCIETE LA FERME DE DOVEZET, - R... Marius, - YX...

Philippe M..., demeurant ..., 6 / M.

Philippe Z..., architecte, décédé, 7 / la Mutuelle des architectes français, société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Philippe X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 30 janvier 2018, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre MM.

9°/ de la société Socotec, société anonyme, dont le siège est Tour Maine Montparnasse, ..., avec agence régionale ..., 10°/ de la société Barbancon et Moiroud, dont le siège était 69580 Sathonay Camp

Philippe Bertein, demeurant 22/13, rue Blériot à Wattignies (Nord), 18°/ de M.

Philippe Y..., demeurant ..., 2 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 3 / de M.

Entreprise Albaric, dont le siège est ..., 4°/ de la Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 5°/ de la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cheminées Philippe, société anonyme, dont