André et Gérard Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Amiens, 19 novembre 1998) d'avoir rejeté sa demande d'extension de cette procédure de redressement judiciaire ouverte à l'égard des sociétés Copagri, Poly

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° V/91-42.725 et n W/91-42.726 formés par la société Poly Sports, dont le siège est à

Gare (arrêt p. 9 alinéa 2) ; qu'en interprétant l'acte pour en déduire la commune intention des parties, quand l'article 10 de la convention signée par les sociétés Jamade et Triangle, la société Pole

Hélène Le Lamer, veuve Poli, demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de

Industriel de la Liane à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1993 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de : 1 ) la société anonyme Polley

. ; " aux motifs que les époux X... savaient que les prestations facturées par eux avaient été effectuées au profit exclusif de la société Poly-Home dont ils étaient gérants ; " et aux motifs adoptés

vérifications utiles avant de livrer la marchandise commandée ; qu'en relevant pour caractériser l'élément intentionnel de la tromperie, que Alves A... ne pouvait ignorer qu'il avait vendu un modèle Polo

X..., alors qu'il participait à un match de polo, a été grièvement blessé à la suite de la chute du cheval qu'il montait, survenue lors d'un contact provoqué par M.

a rejeté l'exception de nullité de la citation ; "aux motifs que les propos d'Alain X... ne reprochent pas à Yves Y... des manquements à ses pouvoirs de police administrative, mais l'accusent de polluer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Polo Ralph Lauren, dont le siège est ..., 2°/ la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pole position, dont le siège est ZAL, ..., en cassation d'un arrêt

date à laquelle ce relevé a été établi, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors, d'autre part, que Christovao X... faisait valoir la vitesse excessive à laquelle roulait le véhicule Polo

droit, le délit de dénonciation calomnieuse n'est caractérisé, au sens de l'article 226-10 du Code pénal, que si la dénonciation revêt un caractère spontané ; qu'en l'espèce, il ressort du dossier que Pol

publicité mensongère ou de nature à induire en erreur ; "aux motifs que lorsque la publicité a été lancée par la société Grand Garage Diderot, celle-ci n'avait en stock qu'un seul véhicule de type Polo

Jérôme X..., domicilié [...]                             , 2°/ à la société Pollux, société civile immobilière, dont le siège est [...]                      , défendeurs à la cassation ; La demanderesse

dont le siège est 21, du Général Y..., 94210 Saint-Maur-des-Fossés, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre, section A), au profit de la société Sap Polyne

Robbler, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de la société Sap Polyne

et le préjudice peut être administrée par tous moyens ; qu'en constatant, d'une part, que ce sont des produits identiques à ceux que la société Atelier de traitement des métaux met en oeuvre qui ont pollué