Michel X..., la SCI Armée Sept, la SCI La Croix de Saint-Prix et la société à responsabilité limitée Michel Bernard gestion ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mai 2003), que le 4 février 1987

, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 14 mars 1995), statuant sur renvoi après cassation, que la société civile immobilière Parimmo (la SCI), propriétaire d'un immeuble, l'a donné à bail à la société Pipo Saint-Michel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La S.A.R.L., CONFISERIE SAINT MICHEL, situé ...

X... et en paiement d'honoraires contre la SCI Les Hauts de Saint-Michel (la SCI), M. Y..., architecte, invoquant des négligences de M.

Pierre X..., 2°/ Mme Gisèle Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1993 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Saint-Michel

Michel, - Y...

attaqué (Bordeaux, 24 juin 1993), que les époux X... ont acquis plusieurs lots de copropriété dans un immeuble situé dans un secteur sauvegardé et ont adhéré à l'Association foncière urbaine libre (AFUL) Saint-Pierre-Saint-Michel

Philippe C... de Saint-Michel, demeurant Le Petit X...

attaqué a débouté Philippe X... de son action en responsabilité contre Mes Y... et Z... pour dénonciation téméraire ; "aux motifs qu'il convient de rappeler précisément les termes de la plainte que Michel

Jean-Michel X..., demeurant ...

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de l'Association Sociale Saint-Michel, dont le siège est ...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1987, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et à des

X..., qui avait été engagé le 15 juillet 1977 par l'association Saint Michel-le-Haut comme directeur général, a été licencié le 26 juillet 1991 pour faute grave ; que contestant le bien-fondé de cette

au profit : 1 / de Mme Thérèse Z..., épouse Y..., demeurant ... à La Seyne-sur- Mer (Var), 2 / de Mme Claudine X..., demeurant 48, La Farandole, ... à Six-Fours-les-Plages (Var), 3 / de Mme Michèle

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri X..., ouvrier-maçon demeurant à Tence (Haute-Loire), quartier de Salettes, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° W 94-42.853 au n° H 94-42.863 formés par la société Saint-Michel, société à responsabilité

Michel A..., domicilié en cette qualité audit siège, 2°) le groupement d'intérêt économique A...

de Michel Y... est en effet en date du 2 novembre 1999, alors que la délégation pour Saint- Avold est datée du 14 février 2000 ; que l'existence d'une réelle délégation de pouvoir pour Saint-Avold au