.) ; que la SARL Center Silos est titulaire des lignes téléphoniques : 04 70 03 35 06 et 04 70 03 41 58 installées Chemin Coursier 03380 Quinssaines (pièce n° 30) ; que la ligne 04 70 03 41 58 a émis plus

Serge X... sont par ailleurs gérants de la société Serny dont l'activité est le stockage de récolte en silos ; qu'au titre de cette activité, la Caisse mutuelle régionale (CMR) a émis contre ces gérants

et de matériel agricole auprès de l'entreprises Meheust de Lamballe; que cette entreprise avait commandé le silo au fabricant, la société Z...

alors, selon le pourvoi, que, d'une part, dans ses conclusions d'appel qui faisaient écho à certaines observations de l'expert, la société Ceismos remarquait qu'elle avait livré à la société Secma 83 silos

Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Valence, 20 juillet 2005) d'avoir constaté l'existence d'une unité économique et sociale entre les sociétés Norbert Dentressangle Silo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative agricole Les Silos vicois, dont le siège social est à Saint-Jean

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SICA du Silo, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le

Van Y... a indiqué à l'audience du tribunal, en date du 26 novembre 1998, avoir mis fin à ses relations commerciales avec ses collaborateurs d'alors et que, par la suite, des silos ont été construits et

pas adhérent de la coopérative, ne pouvait invoquer un défaut de formation de la part de celle-ci et que la responsabilité de la CUMA ne pouvait être engagée "en tant que gardien de la structure du silo

et d'arrivée), les Transports X... assuraient seuls les opérations matérielles de chargement, de transport et de déchargement ; que l'accident s'est produit au cours des opérations de chargement du silo

Y..., agriculteur, un silo dans lequel l'acheteur a, suivant les prévisions des parties, stocké du maïs ; que la fermentation du grain a provoqué l'effondrement du silo ; qu'un arrêt du 9 novembre 1984

vente pour avoir involontairement causé la mort de Joël X... en omettant de mettre en place les moyens appropriés de contrôle d'atmosphère et de protection contre les risques d'asphyxie à l'intérieur du silo

15 janvier 1992), qu'en 1985 la société Besnier Industrie a fait construire, sous la maîtrise d'oeuvre du groupement d'intérêts économiques Besnier GET, un bâtiment à usage industriel comportant un silo

dans la fabrication du ciment, la Société des ciments français (SCF), se plaignant de désordres, apparus après la livraison des ouvrages, consistant en cloquages et déformation des parois de deux des silos

TREGOR STAT, et de Commissaire à l'exécution du plan, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre, 1er section), au profit de la société Transports SILLOU

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 11 janvier 1996), que Mme et Mlle X..., se plaignant de divers troubles résultant pour elles de l'exploitation par la société Lorca de silos

alors, selon le moyen, "1 / qu'en retenant la responsabilité de la société Phénix Rousies en se fondant sur les conclusions hypothétiques et contradictoires du rapport des experts concluant que les silos

qu'il n'a manifestement pas fait ; qu'il lui appartenait en l'espèce de prendre toutes les mesures nécessaires et de donner toutes les consignes utiles afin que son personnel procède au nettoyage du silo

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 30 janvier 2025), un litige a opposé la Société immobilière du logement de l'Eure (la société Siloge), maître d'ouvrage, à la société Normafi, chargée de l'exécution d'un

mémoires et observations complémentaires produits, communs aux demandeurs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que lors de travaux de soudure effectués, dans un silo