société Groupe [Z] [I] d'une dette de la société Groupe [Z] [I] au profit des liquidateurs, de sorte qu'en décidant que la Société générale était subrogée dans les droits des liquidateurs, alors qu'aucun

Poulet-Odent, avocat de la société civile immobilière L'Ambassadeur et de la société Groupe promo midi, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société Constructions Saint-Eloi, de la SARL Matuchansky

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° C 97-17.594 formé par : 1 / la société Les Jardins du Soleil, société

"aux motifs qu'Yves Z... est le président-directeur général de la SA Z... et Pierre X... directeur commercial ; que les établissements Z... ont fictivement acheté 649 940 kg de gernas aux sociétés Solvia

et sa soeur, Mme Z..., a conclu un bail rural avec la société La Cabanne du soleil, dirigée par M. G...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Association syndicale Libre, dénommée Association syndicale des Hameaux du Soleil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Plein Soleil", dont

résulte clairement du dossier qu'il avait conservé un pouvoir d'intervention dans les approvisionnements et la politique commerciale, en même temps qu'un rôle essentiel dans la politique générale du groupe

de 50 000 euros à échéance du 31 décembre 2008, qui a été avalisé par la société Limousin Holding, laquelle s'était également rendue caution solidaire d'un prêt consenti par la banque à la société Soleil

X... a occupé des fonctions salariées du 1er janvier 1958 au 30 avril 1988, d'abord, au sein de la compagnie d'assurances Soleil-Aigle-GGR Vie, puis, après fusion entre cette compagnie et la compagnie

Henri Y..., demeurant ..., 6 / de la société Socotec, dont le siège social est ..., 7 / de la société civile immobilière (SCI) Soleil Issoire, dont le siège social est ..., 8 / de M.

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Coopérative d'habitations à loyer modéré Soleil

, pris ès qualités de représentant des créanciers de la société CODIPRIE, demeurant résidence Saint-Amand, 7, rue Léon Dieudé, 66000 Perpignan, 4 / de la Société d'exploitation sanitaire Mer-air-soleil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Groupe YBLG de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que dirigé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la copropriété Le Plein Soleil, dont

Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 13 / de la compagnie d'assurances GAN, dont le siège est ..., venant aux droits de la Compagnie du Soleil

novembre 2021, n° RG 20/07811), par acte authentique du 21 décembre 2011, enregistré le 30 décembre 2011, Mme [F] a fait donation à sa fille, Mme [R], de la nue-propriété de parts de la société civile du Soleil

[E], de la nue-propriété de parts de la société civile du Soleil levant (la SCSL). 2.