F... visait le Conseil de fabrique de la paroisse catholique Sainte-Catherine de Bitche, certes légataire universel de Stéphanie F... mais ne relevant pas de l'une des quatre catégories d'héritiers énumérées

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2003, qui, pour complicité de diffamation publique envers un particulier, l'a

A..., demeurant tous trois Grand Case, 97150 Saint-Martin (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1994 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit de M.

Z... dans le bar " le Saint-Privé " situé à environ 3 minutes à pied du lieu de l'agression dans un temps voisin de celle-ci ; que de plus, à 18 heures 50, alors que la victime était déjà rentrée chez

Stéphane X... qui soutenait, sans être contredit, que M.

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 20 juin 2006, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

Y... et du coauteur, Stéphane X..., et l'interpellation mouvementée des deux auteurs dans l'instant succédant à l'agression en son domicile, de Gilbert A...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 3 mars 2005, qui a condamné le premier, à 5 ans d'emprisonnement, pour recel de vol aggravé et infractions à la législation

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 20 juin 2005, qui, pour destructions et dégradations du bien d'autrui par l'effet d'incendies, l'a condamné à

X... de Saint-Steban Loonis, 2°/ Mme de Saint-Steban Loonis, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1994 par la cour d'appel de Douai (1e chambre), au profit de la société civile

Stephan, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 septembre 1992, qui les a condamnés, notamment pour complicité de banqueroute par détournement d'actif, le premier

Franck X..., Stéphane Y... et Sébastien Y... ont été engagés par la société Les Clochetons, pour la saison 1999/2000 en qualité, le premier de barman serveur, et les deux autres de chefs de rang ; que

X... est également poursuivi du chef d'escroquerie pour avoir à Saint-Etienne, courant 2011 et 2012, "été gérant de l'EURL Stean en employant des manoeuvres frauduleuses en l'espèce en émettant des fausses

., inspectrice en résidence à la direction des services fiscaux du Val-de-Marne, brigade de contrôle et de recherche, sise Hôtel des Finances, 1 place du général Pierre Billotte à Créteil (94036), Stéphane

société SPORT EVENTS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, pour vol, a condamné Antoine Z... à une amende de 6 000 francs et Stéphanie

Stéphane G..., demeurant ..., 13 / M. René H..., demeurant ..., 14 / M. Daniel I..., 15 / Mme Pierrette I..., demeurant tous deux ..., 16 / M.

matin devant le bar des halles; qu'il y a eu divers intervenants mais l'examen des pièces de procédure permet de retenir qu'un attroupement s'est formé lors d'un incident d'ordre sentimental entre Stéphane

Store (pièce 20-2) ; que selon l'attestation en date du 10 avril 2000 et relative à la SARL Saigon Store, l'analyse des chiffres déclarés au titre de 1997, 1998 et 1999 par la SARL Saigon Store semblent

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 22 mai 2001, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

.) ; que l'arrivée de la course qui s'était déroulée le jour même à l'hippodrome de Saint-Cloud étant le (8)-16-10-1-12-6, André X... s'était retrouvé en possession de 6 jeux gagnants avec les quatre premiers