Y... a, tant dans ses écritures qu'à la barre, dénoncé la confusion commise entre les deux sociétés ; qu'il a fait valoir qu'en mars 1997, il avait été engagé par une société Uzes-Concassage, dirigée par

26 septembre 1994 par la cour d'appel de Colmar (5e chambre civile, section urgence), au profit : 1°/ de la société Brasserie Fischer, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Uzege

montant global de l'intéressement est déterminé en fonction de quatre critères relatifs respectivement au montant des dégradations et casse (4), au nombre de refus de matière chez le client origine UZEL

A... d'entrer dans le couvoir d'Uzel; que toutefois, le fait que les manoeuvres employées n'aient eu en définitive aucun effet, dans la mesure où il s'est avéré que les contaminations respectives des

que si celles-ci ont été à même d'en débattre contradictoirement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 30 mai 1995) que la société civile immobilière Suzanne (SCI) propriétaire de locaux sis à Uzes

(Côte-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1992 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société anonyme Helco, dont le siège est zone industrielle de la gare d'Uzel à

..., soit 160 000 francs provenant du compte ouvert à la BNP et 262 477,39 francs représentant la valeur du portefeuille de titres appartenant également à Mme A..., détenu et géré par la Financière d'Uzes

le 8 juin 2006 par la cour d'appel de Lyon à son préjudice et au profit des sociétés Restaur'auto, Lyonnaise d'assistance aux ventes publiques et des sociétés civiles professionnelles Chezeaubernard, Uzel

la Caisse d'épargne Sudwestpfalz à payer à la SCI de l'Uzège la somme de 66. 640, 95 euros avec intérêts au taux légal uniquement à compter de l'arrêt ; AUX MOTIFS QUE la SCI de l'Uzège invoque les dispositions

Met hors de cause à sa demande la Banque populaire du Midi ; Attendu que la SCI de l'Uzège (SCI) située en France a tiré sur la Banque populaire du Midi au bénéfice de la société allemande Fortuna Bank

Denise X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit du Syndicat d'économie mixte de la ville d'Uzes

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 octobre 2009), qu'engagé par la société Uzege services en qualité

Jean-Claude X... n'ait pas eu immédiatement connaissance du modus opérandi utilisé par Raymond D... sur instruction de Jean-Guy E..., il est démontré que la substitution d'étiquettes opérée dans le couvoir d'Uzel

[Localité 4], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Brico Mozac, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société Brico-Uzes

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Monsieur Guy X... et son épouse, Madame Christiane X... née Y..., de leurs demandes tendant à la condamnation de la SA FINANCIERE D'UZES à leur payer

UNE DEMANDE DEPOSEE A LA MAIRIE DE SABRAN (GARD), SOLLICITE SON INSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE DE CETTE COMMUNE; QUE LA DECISION ATTAQUEE, RENDUE LE 30 AVRIL 1974, PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE D'UZES

tacitement rétracté sa renonciation en comparaissant expressément tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de sa mère dans une procédure qui s'était déroulée devant le tribunal d'instance d'Uzes

Schuman, ZA Les Uzelles, 77350 le Mee-sur-Seine, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

X..., et de procéder à l'ouverture d'un nouveau compte bancaire ; que suite à la délibération du même jour, un nouveau compte était ouvert à l'agence de la Banque Populaire du Midi située à UZES sur lequel

EN VERTU DU DECRET N° 81-76 DU 29 JANVIER 1981 ; ENFIN, LES ARTICLES 22 DE LA LOI N° 77-2 DU 3 JANVIER 1977 ET 36 DU DECRET N° 77-1481 DU 28 DECEMBRE 1977 ; ATTENDU QUE LE TRIBUNAL D'INSTANCE D'UZES