Vanessa, contre l'arrêt n° 174 de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2000, qui, pour construction sans permis, les a condamnés chacun à 75 000 francs d'amende, et

Y... avait bénéficié de remises de fonds et de cadeaux de la part de Raymond X... sur une période d'environ 30 mois et qu'il était "également établi que Vanessa Y... retirait soit seule soit avec Raymond

X..., mineure pendant la période allant de 1992 au 19 avril 1993 ; "aux motifs que Vanessa X..., née le 19 avril 1978, déclarait avoir été victime de viols de la part de son père adoptif ; qu'elle

Y...; "aux motifs que, s'il sollicite sa relaxe aux motifs que l'enquête diligentée n'a apporté aucun élément matériel à l'appui des accusations de Vanessa Y..., les personnes dont le témoignage a

Vanessa, - B...

Z..., que Mme Vanessa Y... avait entendu sa soeur Hasina crier "attention à la voiture", juste avant l'accident, que Mme Y... affirmait que le véhicule de M.

X..., médecin, a été requis pour procéder à l'examen médico-psychologique et psychiatrique de Mme Vanessa B... ; qu'il n'est pas contesté que M.

Laurent, - LA COMPAGNIE NEMARF-ASSURANCES DES REGIONS FRANCAISES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 1er février 2000, qui, après relaxe du

du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a retenu que le tribunal correctionnel et par conséquent elle-même, était valablement saisie ; "aux motifs que : les gardes à vue de Vanessa

Vanessa, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 3 juin 2004, qui, pour homicide et blessures involontaires, contravention au Code de la route, l'a condamnée à

impayées ; "que les versements de 2 X 50 000 francs qu'il a effectués le 20 janvier 1994 et le 15 février 1994, ne sauraient faire disparaître l'infraction ; "qu'il est encore établi que sa fille Vanessa

l'enquête de gendarmerie subséquente permettait d'établir que Simone Y... et Gérard X... avaient procédé à l'embauche, au cours de l'année 2002, 2003, de Jessica Z..., Colette A..., Nathalie B... et Vanessa

la gestion sans souscrire de déclarations fiscales y afférentes ; que la société de droit anglais Base Management (UK) Ltd située 8 Hinde Street Londres Wl M5RG Grande- Bretagne et représentée par Vanessa

responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie notamment contre eux du chef d'homicide involontaire, après relaxe

X... et de la société Solune Vanessa X... en important, diffusant et commercialisant un modèle de sac cabas contrefaisant le sac « Paillettes » créé par Vanessa X..., de les avoir condamnées in solidum

droit d'être assisté d'un interprète », a constaté la présente et l'identité des prévenus, les a informés de leur droit de faire des déclarations, de répondre aux questions posées ou de se taire, et relève

X... a reconnu l'enfant Vanessa, née le 6 février 1978, fille de sa compagne, Mme Z..., avec laquelle il s'est marié le 8 juin suivant ; que le 2 octobre 1985, M.

et garantir Mme Vanessa Y... des condamnations mises à sa charge, c'est-à-dire la provision de 3.000 euros ainsi que les dépens ; AUX MOTIFS QUE M.