Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463176.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467932.20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472331.20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471799.20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:483028.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496439.20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de la Société B TV
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499537.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473645.20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496628.20250220
20 février 2025
20 février 2025
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007835316
2 mars 1994
2 mars 1994
Christophe X..., demeurant ... (9 DT) ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007837333
6 février 1995
6 février 1995
Christophe HEMELSDAEL, demeurant ... ; M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008045294
23 février 2001
23 février 2001
Christophe X..., demeurant ... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Rennes le 22 mars 1999, présentée par M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008080828
15 octobre 1999
15 octobre 1999
Christophe X..., demeurant ... ; M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019309941
7 août 2008
7 août 2008
Jean-Christophe A, les conclusions de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000019703715
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Christophe S, Mme Corinne T et M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:487777.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488546.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496626.20250220
20 février 2025
20 février 2025
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
é d'Ile-de-France a porté plainte le 13 novembre 2018c/M. A B
ECLI:FR:CECHS:2024:496300.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496429.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officiellePage 10 sur 156
SEVERIN, Christopher, Charles, Robert
25/08/2026
Voir →
DURAND, Thomas, Christopher
25/08/2026
Voir →
FRANCIS, Vellone, Earl, Christopher
25/08/2026
Voir →
FEVRE, Steve, Christopher, Bryan
25/08/2026
Voir →
DEPASSE, Fabrice, Ludovic, Christopher, Jean-Claude
25/08/2026
Voir →