modifié ; Vu la loi n° 95-884 du 3 août 1995 portant amnistie ; Vu le code de la sécurité sociale ; Vu le code de la justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Picard

d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Picard

approbation du règlement relatif à la qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

approbation du règlement relatif à la qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

électorales ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative et notamment son article L. 761-1 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

la qualification des médecins, établi par le Conseil de l'Ordre ; Vu le code de justice administrative, notamment son article L. 761-1 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

18 mars 2001 à La Condamine Châtelard ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

l'ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes et de la section disciplinaire ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

dossier ; Vu le code de l'éducation ; Vu le décret n° 88-146 du 15 février 1988 modifié ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Picard

de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Picard

A..., Raingeval, Gilbert, Z..., Remy, Cahoreau, Jeammet, Bourdin, Durand, Petit, Deltombe, Geyer, Otchoumou Yhangra, Picard, Chlepko, Coussot, Lochy, Weil, Chemla, Cornette, Koutzine, Lepretre, Jacob,

pièces du dossier ; Vu le code rural ; Vu le décret n° 92-157 du 19 février 1992 modifié ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Picard

Vu le code électoral, modifié notamment par l'ordonnance n° 2003-19 du 8 décembre 2003 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Picard

l'université de Ouagadougou, a recueilli en 1999 l'accord, sous réserve de la délivrance d'un visa de long séjour, des autorités universitaires pour une inscription en maîtrise de chimie à l'université de Picardie

Vu le code de la santé publique ; Vu le décret n° 48-1671 du 26 octobre 1948 modifié ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Picard

militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu le décret n°59-327 du 20 février 1959 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

Ainsi, pour cet intervalle de temps courant du 1er novembre 2023 au 15 avril 2024, pour les UGA " Artois Picardie " et " Seine Normandie ", la période de migration couvre 10 semaines intégralement ouvertes