Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que l'EURL A, dont l'objet statutaire était d'effectuer « toutes opérations de marchand de biens, construction, promotion, ingénierie

façon contradictoire que si le rapport d'expertise souligne que l'apport du projet de recherche pour les années 2011 et 2012 constitue un progrès substantiel à l'état des connaissances en matière d'ingénierie

société d'exploitations des ports du détroit, à la société Constructions Industrielles René Lenglet, à la société Technip France, à la société Egis ville et transports, à la société Nord Littoral Ingénierie

qu'il ressort des pièces du dossier que la requérante a obtenu en juillet 1991, au terme d'une année d'études suivie à l'institut de technologie de Cranfield (Angleterre), un master of science en ingénierie

X est titulaire d'une maîtrise d'urbanisme et d'aménagement et d'un diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) de conseil en développement, mention ingénierie du développement économique des territoires

X... s'est inscrit en janvier 1999 à l'institut Pasteur pour suivre le stage du laboratoire d'ingénierie des anticorps ; qu'eu égard aux résultats obtenus par M.

ne correspondaient pas à celles que les titulaires du grade d'ingénieur en chef ont vocation à exercer conformément à l'article 2 du décret du 26 février 2016, alors que celles-ci relevaient de l'ingénierie

ARME, DES TECHNIQUES INDUSTRIALISEES ET DE L'ENTREPRISE GENERALE ; ledit syndicat demande au Conseil d'Etat d'annuler le décret n° 93-1269 du 29 novembre 1993 relatif aux concours d'architecture et d'ingénierie

A, architecte, la Société d'ingénierie de la région rhénane (SIRR) et la société COFITEX, tous trois membres du groupement titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre de l'opération, à réparer le préjudice

X... un contrat d'ingénierie pour l'étude d'un projet de lotissement à Quessy et a rémunéré aussitôt l'avant-projet sommaire établi par cet architecte ; que le préfet de l'Aisne ayant imposé à l'office

QU'A LA SUITE DE L'INTERVENTION DU DECRET N° 73-207 DU 28 FEVRIER 1973 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATION DES MISSIONS D'INGENIERIE ET D'ARCHITECTURE REMPLIES POUR LE COMPTE DES COLLECTIVITES PUBLIQUES

Copie en sera faite, pour information, à l'entreprise Raymond TP, à Me Walczak liquidateur de la société Cectral Ingénierie et à la SARL Bellaton.

au développement de la Plaine Saint-Denis, stipulaient qu'en qualité d"'opérateur foncier", la société d'économie mixte locale créée par le département de la Seine-Saint-Denis, dénommée "Société d'ingéniérie

X... et Y... contre la société SERI Renault Ingénierie. Article 2 : Le jugement des conclusions de l'appel en garantie de MM.

X... et Y... contre la société SERI Renault Ingénierie. Article 2 : Le jugement des conclusions de l'appel en garantie de MM.

dans tous les domaines à caractère scientifique et technique entrant dans les compétences d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public territorial, notamment dans les domaines de l'ingénierie

que l'étang de Cadolon a été créé au début du XIXème siècle par la construction d'une digue sur la rivière l'Aron ; que plusieurs études, notamment celle réalisée en juillet 1993 par la société d'ingéniérie

qui procèdent sur leur territoire, soit à des décentralisations, extensions ou créations d'activités industrielles ou de recherche scientifique et technique, ou de services de direction, d'études, d'ingénierie

gouvernement ; Considérant que par deux marchés conclus les 20 novembre 1969 et 19 avril 1971, le CENTRE HOSPITALIER DE VITRE a confié à la société Tecné et à la société Pouteau respectivement l'ingéniérie

Chacun des concours (...) comprend une ou plusieurs des spécialités suivantes : ingénierie, gestion technique et architecture ; infrastructures et réseaux ; prévention et gestion des risques ; urbanisme