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1 762 résultats pour « Clémént »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007745206

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Clément, ... M. ZS... Marcel, ... sur Drouette M. ZU... Jean, ... M. ZV... Didier, ... M. AW... Patrick, ... M. AX... Clémentin, ... M. AY... Jean-Charles, ... M. AZ... Gérard, ... M. AA...

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454026.20220405

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454024.20220405

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454025.20220405

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007866833

Admin. suprême

5 décembre 1994

5 décembre 1994

Clément X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007901518

Admin. suprême

10 juillet 1995

10 juillet 1995

Clément ; 2°) rejette la demande présentée par cette dernière devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le code des tribunaux administratifs et des

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466009.20230620

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467251.20230620

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007715445

Admin. suprême

3 février 1984

3 février 1984

Jean-Clément en 5 classes de valeur culturale, attribuer à certaines d'entre elles des points de productivité supplémentaires pour tenir compte des bois qui s'y trouvaient ; qu'en procédant ainsi, la

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008115907

Admin. suprême

9 janvier 2002

9 janvier 2002

Clément X..., demeurant Kerscuil, à Saint-Servais (22160) ; M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456776.20220405

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466901.20230329

Admin. suprême

29 mars 2023

29 mars 2023

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007633121

Admin. suprême

26 juin 1992

26 juin 1992

Clément X..., demeurant la Grande Pierre avenue de Chamrousse à Meylan (38240) ; M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:449785.20220426

Admin. suprême

26 avril 2022

26 avril 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:445466.20211104

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Briard, avocat de Mme C ; Considérant ce qui suit :

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467326.20230620

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Krivine, Viaud, avocat de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007779792

Admin. suprême

14 octobre 1991

14 octobre 1991

Clément Z..., demeurant ... ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 25 mai 1988 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé, à la demande de M. et Mme A..., les

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451594.20220405

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Corlay, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454749.20220405

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455616.20220405

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle

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