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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007745206
26 octobre 1988
Clément, ... M. ZS... Marcel, ... sur Drouette M. ZU... Jean, ... M. ZV... Didier, ... M. AW... Patrick, ... M. AX... Clémentin, ... M. AY... Jean-Charles, ... M. AZ... Gérard, ... M. AA...
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454026.20220405
5 avril 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2022:454024.20220405
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2022:454025.20220405
3 SS
CETAT:CETATEXT000007866833
5 décembre 1994
Clément X..., - les conclusions de M.
8 SS
CETAT:CETATEXT000007901518
10 juillet 1995
Clément ; 2°) rejette la demande présentée par cette dernière devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le code des tribunaux administratifs et des
ECLI:FR:CECHS:2023:466009.20230620
20 juin 2023
ECLI:FR:CECHS:2023:467251.20230620
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007715445
3 février 1984
Jean-Clément en 5 classes de valeur culturale, attribuer à certaines d'entre elles des points de productivité supplémentaires pour tenir compte des bois qui s'y trouvaient ; qu'en procédant ainsi, la
2 SS
CETAT:CETATEXT000008115907
9 janvier 2002
Clément X..., demeurant Kerscuil, à Saint-Servais (22160) ; M.
ECLI:FR:CECHS:2022:456776.20220405
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:466901.20230329
29 mars 2023
8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007633121
26 juin 1992
Clément X..., demeurant la Grande Pierre avenue de Chamrousse à Meylan (38240) ; M.
2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:449785.20220426
26 avril 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2021:445466.20211104
4 novembre 2021
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Briard, avocat de Mme C ; Considérant ce qui suit :
ECLI:FR:CECHS:2023:467326.20230620
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Krivine, Viaud, avocat de M.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007779792
14 octobre 1991
Clément Z..., demeurant ... ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 25 mai 1988 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé, à la demande de M. et Mme A..., les
ECLI:FR:CECHS:2022:451594.20220405
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Corlay, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2022:454749.20220405
ECLI:FR:CECHS:2022:455616.20220405
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