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342 résultats pour « Stéphanie Mantione »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007965021

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Stéphane Z..., demeurant ... Val des Marais (51130) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007984075

Admin. suprême

14 avril 1999

14 avril 1999

Stéphane X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007929093

Admin. suprême

14 juin 1996

14 juin 1996

Jamil-Stéphane Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467519.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008000261

Admin. suprême

24 mars 1999

24 mars 1999

Stéphane X..., aide-soignant, demeurant La Chaussée, à La Chapelle en Juger (50570) ; M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008088011

Admin. suprême

5 juin 2002

5 juin 2002

Stéphane X..., ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472514.20230717

Admin. suprême

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et Mme Cécile Isidoro, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 juillet 2023.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464203.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Martin Guesdon, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007927566

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Stéphane X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471361.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

B, sur le fondement des dispositions de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, de confirmer le maintien de ses conclusions, ni la lettre de la même date de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:468146.20240506

Admin. suprême

6 mai 2024

6 mai 2024

Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 mai 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467505.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467521.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000026011167

Admin. suprême

4 juin 2012

4 juin 2012

Stéphane A, demeurant ..., et par la SOCIÉTÉ PATOU CARAÏBES, dont le siège ... ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489327.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

521-1 du code de justice administrative la suspension de l'exécution de l'arrêté du 30 août 2023 par lequel la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a prononcé, à l'issue de son maintien

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467513.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467517.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474183.20240329

Admin. suprême

29 mars 2024

29 mars 2024

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Juliana Nahra, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 mars 2024.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452296.20221027

Admin. suprême

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par un courrier du 26 octobre 2020, le tribunal leur a demandé de confirmer expressément le maintien de leurs conclusions dans un délai d'un mois.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467509.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle

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