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AND · OR · NOT · "…"PHARMACIE DE CHAZEAU, BOUTHIER, Gérard
Acte sous seing privé en date du 30/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE 1 le 09/07/2026, Dossier 2026 00027069. Référence : 4204P01 2026 A 01964. Adresse de l'ancien propriétaire : Rue Désiré Claude 42000 SAINT-ETIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : 78 Rue Victor Hugo 42700 FIRMINY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
14/07/2026
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BORDEAUX BOUTHIER
12/07/2026
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BOUTHIER PASCAL
30/06/2026
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BOUTHIER, Paul
23/06/2026
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BOUTHIER, Albert
21/06/2026
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10 décembre 1986
10 décembre 1986
. # Yves Bouteiller contro Commissione delle Comunità europee. # Dipendenti - Annullamento di una nomina. # Causa 324/85.
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