Voirie 2.1 Les constructions doivent être desservies par des voies publiques ou privées adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie, aux exigences de la protection civile, au déneigement

Ils soutiennent que : - l'urgence est constituée, car la rentrée scolaire approche, A a été instruit en famille la petite section de maternelle et est suivi par un orthophoniste un psychologue et un

En premier lieu, par une délibération du 23 janvier 2023, prise, selon ses termes mêmes en urgence, à l'approche de l'audience du 2 février devant le tribunal administratif, le conseil municipal de Tréogan

Alors que sa propre audience devant le juge aux affaires familiales approche, elle ne peut pas se rendre au tribunal judiciaire. Ses droits de la défense sont directement atteints.

aucune mise en balance entre l’intérêt du service et l’intérêt public et personnel attaché à la formation professionnelle de l’agent ; la motivation du refus révèle une erreur de droit résultant d’une approche

Ils soutiennent qu’un rassemblement a déjà eu lieu et que de nouveaux rassemblements sont prévisibles à l’approche de dates anniversaires.

modifier la composition du groupe de travail « parcours de transition des personnes transgenres » afin « d’y inclure l’ensemble des courants scientifiques concernés », dans le but de garantir « une approche

Une même approche, s'agissant de l'opération OCA 2, pour des comparables comprenant une date d'émission entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012, dont la maturité est située entre 7 et 9 ans, permet

dans le cadre des sujétions d'exécution des travaux qui sont normalement prévisibles au sens de l'article 10.1.1 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux, approuvé

dans le cadre des sujétions d'exécution des travaux qui sont normalement prévisibles au sens de l'article 10.1.1 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux, approuvé

En troisième lieu, aux termes de l'article L. 442-9 du code de l'urbanisme : " Les règles d'urbanisme contenues dans les documents approuvés d'un lotissement deviennent caduques au terme de dix années

du mur de la maison implantée sur la parcelle A 827 telle que matérialisée dans le plan de masse mais à l'aplomb de l'avancée de toiture de cette propriété voisine soit une différence de 0,40 mètres.

A cet égard, l'administration fiscale n'établit pas que son approche multicritère, pondérant cette approche patrimoniale par la valeur de rentabilité, en faisant au demeurant largement prévaloir la valeur

Il résulte de l'instruction qu'en l'absence de termes de comparaison, l'administration a combiné l'approche patrimoniale par la détermination de la valeur mathématique des titres litigieux, et l'approche

des dommages causés par un ours à un rucher situé à Auzat ont détecté la présence d'un ours de taille moyenne sur les lieux, qui, malgré des méthodes d'effarouchement vocales et gestuelles, s'est approché

Saint-Denis et Montreuil, sans pouvoir aboutir en raison du refus de l'hôtelier ou d'une demande d'engagement sur six années, qu'il s'avère impossible de trouver de nouvelles solutions d'hébergement à l'approche

A l’approche de l’expiration de son visa, elle a déposé une demande de renouvellement de titre de séjour sur la plateforme de l’administration numérique des étrangers en France (ANEF) le 5 juin 2025.

master ; enfin, l'inscription de la requérante en master 1 mention " Psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé ", parcours " psychologie clinique, psychopathologie, santé : approche

Elle a ainsi apprécié la valeur vénale des titres non cotés en tenant compte de l’approche patrimoniale à laquelle correspond la valeur totale actualisée des actifs, diminuée des dettes, aboutissant à

il n’y a pas eu de concertation pour comprendre ce rassemblement et évaluer les participants ; - il n’y a pas eu de prise en compte du débat intellectuel alors que la manifestation n’avait aucune approche