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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2213450_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
DOUETLe greffier, S.
Source officielleHUNAULT
DTA_2201884_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
l'appréciation médiale de son état de santé et n'apporte pas la moindre précision ou élément susceptibles remettre en cause ou de faire douter de sa régularité, a été établi le 15 février 2022 par docteure
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200391_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Mme B C, docteure en pharmacie, a été recrutée en qualité de praticien contractuel à temps partiel par le centre psychothérapique de l'Orne par contrat du 22 février 2011, régulièrement renouvelé jusqu'au
Source officielle1ère chambre
DTA_2105767_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
aînée titulaire d'un certificat de résidence algérien, étudiante en France depuis 2016 et inscrite en école de commerce à Lyon à la date de de la décision attaquée, et qu'elle pourra, en tant que docteure
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2308651_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
En l'espèce il ressort des pièces du dossier que Mme B est docteure en médecine diplômée de la faculté de médecine d'Alger depuis le 8 décembre 2019 et titulaire en France du diplôme universitaire de formation
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2308909_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de discipline, qui ne lui a jamais été notifié ; * les faits ayant motivé la sanction ne sont pas matérialisés ; tel est le cas des " comportements inappropriés " qui lui sont reprochés (manque de douceur
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2403380_20260202
2 février 2026
2 février 2026
O R D O N N E : Article 1er : Un collège d’experts composé de la docteure E...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2408504_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
La docteure B, qui le suit, fait à cet égard état des troubles neuro-visuels, du langage, cognitifs et de la déglutition, ainsi que du déficit hémi-corporel gauche dont il souffre depuis lors.
Source officielle8ème chambre
DTA_2102422_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Ricard, rapporteur public, - et les observations de Me Dochler-Gaté, pour l'AP-HM. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301272_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par une ordonnance du 11 janvier 2022, le président du tribunal a désigné la docteure B E, chirurgienne, afin qu'elle procède à une expertise. Le rapport d'expertise a été déposé le 17 juillet 2022.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200761_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le rapport de l'experte, établi par la docteure C, a été déposé au greffe du tribunal le 30 janvier 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201041_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
De même, dans son certificat du 31 juillet 2023, la docteure D indique qu'une aide ponctuelle, " à certain moment de la journée ", peut être nécessitée " pour des tâches du quotidien " et le docteur A,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103070_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le rapport définitif de l’experte, établi par la docteure C..., a été déposé au greffe du tribunal le 1er août 2024. Par des mémoires, enregistrés les 11 octobre et 5 décembre 2024, M. A...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2309393_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le rapport du docteur D, expert désigné, et le rapport de sa sapiteure, la docteure E, ont été enregistrés le 4 février 2025.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2508548_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
soin mis en place le 20 février 2025 afin de traiter ses deux pathologies ainsi la pose d'un stent coronarien comme le précise le compte rendu de consultation médical établi le 7 juillet 2025 par une docteure
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504048_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
O R D O N N E : Article 1er : La docteure C D, exerçant Hôpital Nord, chemin des Bourrely à Marseille (13015) est désignée pour procéder, en présence de la requérante, de l'AP-HM, de l'ONIAM et de
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2312000_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Or, il ressort des pièces du dossier, notamment d'un certificat médical du 12 mars 2023 d'un médecin spécialiste, docteure en pharmacie en Algérie, corroboré par la nomenclature des médicaments commercialisés
Source officielle2ème chambre
DTA_2301000_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
À cet égard, un certificat médical dressé par la docteure D... précise qu’il présente « un syndrome post-traumatique sévère avec notamment un syndrome anxio-dépressif majeur » ainsi que des douleurs à
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302027_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
période d'octobre 2018 à mai 2020, auprès de plusieurs employeurs, et qu'il exerce cette activité à temps plein, et sous contrat à durée indéterminée, depuis le 4 juin 2020 au sein de la société La Douceur
Source officielle8ème chambre
DTA_2307380_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
DOUETLe greffier, S.
Source officiellePage 10 sur 22
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