Christophe Michel, premier conseiller, M. Mohammed Bouzar, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2023. Le président-rapporteur, J.

Par cette requête, initialement enregistrée le 2 avril 2025 au greffe de la cour administrative d’appel, la commune de Saint-Florent, représentée par la SELARL Michel Teboul, demande au tribunal : 1

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2024. Le rapporteur, O.

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024. Le rapporteur, Signé O.

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2024. Le rapporteur, Signé O.

B A, représenté par Me Riquet Michel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 30 août 2021 par laquelle la directrice de l'institut de formation en soins

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2024. Le rapporteur, O.

A..., représenté par Me Olivier Maricourt, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 24 mars 2022 par laquelle le directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024. Le rapporteur, O.

Francis Teoiroi, Oscar Utahia, Henri Motahu, Gaspard Utahia, Michel Garnier, Tamaruporii Tekehu, Hiti Temae, Anatole Tefariitahi, Tihoni Puariitahi, Tininaroa Utahia et René Ratia, ainsi que tout occupant

La section Sud délimitée par la limite communale Sud et l'intersection avec les rues Henri Choquet et Louise Michel : - renforce une vocation résidentielle associant services et commerces s'insérant facilement

D E un permis de construire portant sur la réalisation d'un bâtiment à usage d'habitation sur les parcelles cadastrées section AH n°s 142 et 143, situées 767 route de l'aire Saint-Michel, lequel a été

Francis Teoiroi, Oscar Utahia, Henri Motahu, Gaspard Utahia, Michel Garnier, Tamaruporii Tekehu, Hiti Temae, Anatole Tefariitahi, Tihoni Puariitahi, Tininaroa Utahia et René Ratia, ainsi que tout occupant

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024. Le rapporteur, O.

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 juillet 2021 et le 25 mai 2022, l'association syndicale autorisée des arrosants du canal de Saint-Pons, représentée par Me Michel

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Olivier substituant Me Potie, représentant

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Delarue pour la société Metaline Division Logiciels et Me Michel, pour la commune

Mme Michel, conseillère principale d'éducation, a été affectée au sein du lycée général et technologique Albert Camus de Rillieux-la-Pape à compter du 1er septembre 2019, lequel deviendra, à compter du

BQ et Yves Michel, Mme et M.

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller. M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.