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718 résultats pour « Pierre Jacquet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2501986_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2501987_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2506632_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2100250_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 février 2021, l'association Commission des citoyens pour les droits de l'homme (CCDH), représentée par Me Jacquot, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2100299_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 février 2021, l'association Commission des citoyens pour les droits de l'homme (CCDH), représentée par Me Jacquot, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210757_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 août 2022, la Commission des citoyens pour les droits de l'homme (CCDH), représenté par Me Jacquot, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2101833_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2021, l'association Commission des citoyens pour les droits de l'homme (CCDH), représentée par Me Jacquot, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2200226_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2022, l'association " commission des citoyens pour les droits de l'Homme " (CCDH), représentée par Me Jacquot, demande au tribunal

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303435_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2503053_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301498_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu l'ensemble des pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2503008_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2406387_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que, le 9 septembre 2024, lors de l'entretien individuel la brochure commune en langue somali a été remise à Mme C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400746_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Une manœuvre de Jacquemier est alors immédiatement réalisée et le bébé nait à 11h50.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2303437_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier, notamment la requête au fond des requérants.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502004_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

La requérante établit aussi, par les pièces produites au débat, pourvoir seule à l’entretien et à l’éducation de ses enfants.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502099_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

La requérante établit aussi, par les pièces produites au débat, pourvoir seule à l’entretien et à l’éducation de ses enfants.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305190_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2506467_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

B..., représenté par Me Jacquet, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’annuler la décision implicite de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106236_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

JACQUET, Robin, Pierre, JACQUET

SIREN 931989370Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/07/2026

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Ventes et cessions

FLAESCH, Rémy, JACQUETTE, Fabrice, Pierre, Marcel

SIREN 942444530Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

Modification survenue sur l'activité, la date de début d'activité. Cession sous acte authentique en date du 22/04/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue de Barèges 65120 Luz-Saint-Sauveur, Adresse du nouveau propriétaire: 4 Rue Paul Bert 65260 Pierrefitte-Nestalas

02/05/2025

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Radiations

JACQUETTE, Fabrice, Pierre, Marcel

SIREN 524316064Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

02/05/2025

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Créations

JACQUET, Robin, Pierre

SIREN 931989370Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

30/03/2025

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Radiations

JACQUET, Pierre-Emmanuel François Gerard Barnabé

SIREN 522141829Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

27/02/2025

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