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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2003025_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A ont été déclenchés par ses conditions de travail que " le sujet estime insupportables et qui ont été vécues comme extrêmement blessantes, humiliantes et dégradantes ".
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2203306_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il est également constant que son état de santé est lié à une situation de harcèlement vécue dans le cadre de son travail en Russie, qu'elle fait l'objet d'un suivi médical sur le territoire français et
Source officielle4ème Chambre
DTA_1701632_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
par le tribunal dans son jugement avant dire droit du 4 juillet 2019, que, d'une part, l'apparition soudaine des troubles auditifs - reconnus comme imputables au service par la collectivité - a été vécue
Source officielle4ème Chambre
DTA_1701632_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
par le tribunal dans son jugement avant dire droit du 4 juillet 2019, que, d'une part, l'apparition soudaine des troubles auditifs - reconnus comme imputables au service par la collectivité - a été vécue
Source officielle2ème chambre
DTA_2001225_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
En quatrième lieu, tant le rapport d'enquête interne du 11 décembre 2017 que l'expertise médicale tendent à confirmer que la souffrance vécue par Mme A, à l'origine de son syndrome anxio-dépressif, ne
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103649_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
cadre du service des urgences le 28 décembre 2020 après avoir reçu durant trois semaines huit professionnels ayant souhaité s'entretenir avec lui, sous couvert de l'anonymat, à propos de situations vécues
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2501366_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
A, assisté de Mme C, qui a repris les conclusions et moyens exposés dans le mémoire introductif d'instance, précisant que le requérant présente plusieurs cicatrices liées à des persécutions qu'il a vécues
Source officielle5ème Chambre
DTA_2411508_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
ressort de l'attestation du médecin psychiatre en charge de son suivi, " des symptômes de psycho-traumatismes complexes avec des réminiscences liées aux évènements de violences répétés et prolongés vécues
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2212773_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Dans ces conditions, eu égard à cette situation, vécue par Mme B C et ses quatre enfants mineurs, dont le plus jeune est âgé de sept ans, et dont la scolarisation est régulièrement interrompue du fait
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2601531_20260209
9 février 2026
9 février 2026
ont un impact sur ses apprentissages et sa concentration ; ces troubles se sont aggravés avec l’apparition de crises d’épilepsie dans les dernières semaines ; la persistance d’une situation scolaire vécue
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406662_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Enfin, ainsi que cela ressort, notamment, du rapport établi par le service intégré d'accueil et d'orientation établi le 25 octobre 2024, la mise à la rue des requérants et de leur enfants, vécue de façon
Source officielleEloignement urgent
DTA_2504442_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ces troubles se manifestent en particulier par des insomnies, des troubles de la concentration, une détresse psychique aigüe et des reviviscences de situations présentées comme ayant été vécues dans son
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2304595_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
que le droit des femmes et des personnes à disposer de leur corps, et de prévenir et combattre les stéréotypes, discriminations et violences liées au genre afin de créer les conditions d’une sexualité vécue
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2302922_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
B, présent en France depuis quatre ans et huit mois à la date du refus de séjour attaqué, après deux années vécues en Italie, âgé de vingt-cinq ans, se prévaut essentiellement de son contrat d'apprentissage
Source officielle1ère chambre
DTA_2303112_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
B à son encontre pendant l'entretien, à la situation d'humiliation vécue dans le cadre d'un entretien professionnel, à l'atteinte à son honneur provoquée par le comportement de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208759_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
spécialisées dans l'accompagnement des femmes victimes de violences, un certificat du 8 septembre 2022 indiquant qu'elle est suivie par un psychiatre compte tenu de la situation de violence qu'elle a vécue
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2210017_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
systémiques dans la procédure d'asile et les conditions d'accueil des demandeurs d'asile en Bulgarie ; - l'arrêté contesté est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation eu égard aux traumatismes vécues
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204178_20220822
22 août 2022
22 août 2022
étant par nature unique et différent ; que le choix d'une méthode d'éducation alternative correspond à la personnalité de l'enfant et vise à prendre en compte son individualité propre ; que l'expérience vécue
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206440_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par ailleurs, et alors que la Cour nationale du droit d'asile a rejeté la demande d'asile de l'intéressée, la circonstance que son entrée en France résulterait de circonstances dramatiques vécues également
Source officielleEloignement urgent
DTA_2302318_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
migratoire importante ayant poussé le gouvernement italien à déclarer l'état d'urgence afin de débloquer des fonds nécessaires à la prise en charge des migrants, ainsi que les conditions d'accueil vécues
Source officiellePage 10 sur 18