Par suite, la méthode appliquée par le service ne saurait être regardée comme radicalement viciée ou excessivement sommaire de ce fait. 10.

B A en vue de l'installation de huit panneaux solaires sur le pan Sud-Ouest du toit de sa maison, située 118B rue de la Bruyère à Poissy en zone UDa du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand

de stationnement ; . du plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) annexé au PLU, dès lors qu’il prévoit une plantation d’arbres en alignement espacés de moins de 5 mètres, et ce, sans qu’il

de stationnement ; . du plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) annexé au PLU, dès lors qu’il prévoit une plantation d’arbres en alignement espacés de moins de 5 mètres, et ce, sans qu’il

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

de situation ; / 3° Le périmètre délimitant les immeubles à exproprier ; / 4° L'estimation sommaire du coût des acquisitions à réaliser. ".

, que la création d'une chambre et une buanderie ne correspond pas aux total des pièces indiqué, que le plan de masse ne permet pas de déterminer la hauteur du bâtiment, que la notice architecturale est

Par un mémoire du 15 octobre 2025, la SAS Parc solaire de Pimorin a répondu à cette mesure d’instruction.

Les 6 motos seront à minima supprimées " ; il n'est " nullement prévu quelle essence est envisagée sur les plantations entre les places de stationnement extérieures " ; - il méconnaît les dispositions

conçus et placés de manière à ne pas créer d’ombre importante sur les autres constructions.

2024 par lequel le maire de la commune de Carces a délivré un permis de construire à la société Camanifre pour la réalisation d’une maison de fonction et de 5 éco-suites avec piscines et panneaux solaires

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

la requête de Mme G... et autres tendant à l’annulation de l’arrêté du 20 septembre 2021 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a accordé à la société SolaireD015 un permis de construire un parc solaire

Passé ce délai, l'avant-projet sommaire ou l'avant-projet détaillé, selon le cas, est réputé validé.

et 2.1.2.1. du règlement de la zone UM 35 du plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole ; - il est conforme aux articles 1.4.2.2. et 1.4.2.3. du règlement de la zone UM 35 du plan local d'urbanisme

Passé ce délai, l'avant-projet sommaire ou l'avant-projet détaillé, selon le cas, est réputé validé.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 15 novembre 2023 et le 28 mars 2024, le syndicat des copropriétaires de la copropriété des chalets de Solaise et M. et Mme A

Il soutient que : - le règlement de la zone A du plan local d'urbanisme intercommunal relatif à l'implantation des constructions a été méconnu ; le plan de masse fait apparaître que la quasi-totalité

Le secteur nord du projet est inscrit en zone d'aléa moyen-fort par le plan de prévention des risques naturels arrêté le 7 août 1985.

anciens plans d’eau issus d’une carrière de matériaux alluvionnaires dont l’exploitation a partiellement cessé et qui a fait l’objet d’un réaménagement en quatre plans d’eau.