B, de la présence de deux enfants mineurs, de l'approche de l'hiver, de l'absence de solution d'hébergement d'urgence.

déconnectée du marché, afin d'ajuster le prix d'achat à hauteur de la capacité d'endettement des acquéreurs ; - la valorisation d'un fonds en multiple de l'excédent brut d'exploitation doit être l'approche

déconnectée du marché, afin d'ajuster le prix d'achat à hauteur de la capacité d'endettement des acquéreurs ; - la valorisation d'un fonds en multiple de l'excédent brut d'exploitation doit être l'approche

déconnectée du marché, afin d'ajuster le prix d'achat à hauteur de la capacité d'endettement des acquéreurs ; - la valorisation d'un fonds en multiple de l'excédent brut d'exploitation doit être l'approche

En troisième lieu, aux termes de l'article 2.5 du règlement du PLUM pour la zone UBk : " () Dans les communes du Haut-Pays, les façades n'auront qu'un seul aplomb depuis l'égout du toit jusqu'au sol ()

fondé sur la circonstance que l'accès projeté à la parcelle litigieuse entraînerait une insécurité routière compte tenu de sa localisation au croisement de trois voies, de la géométrie des voies d'approche

lieu, aux termes de l'article U3 du règlement du PLU de la commune : " 1 - ACCES / Les accès sur les voies publiques ou privées ouvertes à la circulation générale seront de dimension apte à assurer l'approche

publique ; - et les observations de Me Ruffié, pour la commune d'Agonac, qui maintient ses écritures en défense et précise que la partie du mur effondré à l'origine du second sinistre n'est pas à l'aplomb

des logements situés au sein de l'immeuble du 68-74 rue Fondary et notamment de l'appartement situé en limite séparative, qui constitue un duplex éclairé à titre principal par un " skydome " situé à l'aplomb

congolaise (RDC) et appartenant à la communauté sengele, elle est originaire de Kinshasa, qu'au mois de décembre 2023, alors qu'elle rentre à son domicile après s'être rendue à l'église, elle est approchée

au 13 novembre 2023 ; - l'effondrement de ce mur emporte un risque imminent d'effondrement d'une partie de la chaussée sur la propriété située en-dessous ; - le mur qui s'est effondré, situé à l'aplomb

A l'approche du mois de septembre, la société a déjà perdue 184 800 euros de chiffres d'affaires, selon le calendrier prévisionnel ; - la société a fait l'objet de plusieurs refus successifs qui ont

les sous-critères relatifs à la qualité environnementale de l'offre sont imprécis et redondants et ne permettent pas d'identifier les attentes du pouvoir adjudicateur, que le sous-critère relatif à l'approche

argumentation, que la communication qu'ils désirent assurer sur les réseaux sociaux et notamment sur la page du site Facebook de la commune, doit être rapide, et que cette nécessité est accrue à l'approche

Elle a suivi une scolarité de 1er degré en secteur ULIS et, à l’approche de la rentrée en collège, l’orientation en ULIS a été renouvelée par la CDAPH de la MDPH de la Seine-Maritime par une décision du

cour d’appel de Limoges, au procureur général près la Cour de cassation, à l’inspecteur général de la justice et au Défenseur des droits ; 4°) d’ordonner qu’aucune autorité publique ne puisse s’approcher

contrairement à ce qui est soutenu, pour l'informer de sa situation ; - l'EPSMG essaie de nuire à sa santé et à son travail ; - il a toujours fait très attention lors de son travail à ne pas s'approcher

professionnelle n'a pas été appréciée sur la durée de sa carrière ; - elle est constitutive d'un détournement de pouvoir, le refus d'inscription au tableau d'avancement visant à sanctionner une approche

d'état civil et non de simples interprétations erronées et subjectives ; * si l'ambassade de France estimait que l'acte de naissance n'était pas conforme à la législation locale, il lui revenait de l'approcher

Mme A soutient que : - la condition d'urgence est remplie en raison de son état d'anxiété à l'approche de la rentrée universitaire 2025/2026 et de la dégradation grave et continue de son état de santé